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Objets interdits ou soumis à restrictions

Dans la mesure où vous pouvez vendre presque n'importe quel objet sur eBay, nous veillons plus particulièrement à la sécurité de notre communauté.

Pour cette raison et pour satisfaire aux exigences légales locales, certaines catégories de produits sont soumises à restrictions, voire totalement interdites à la vente.

Pour déterminer si l'objet que vous voulez mettre en vente est autorisé ou non, sélectionnez la catégorie pertinente dans la liste ci-dessous.

Foire aux questions

 

Comment savoir quels objets sont autorisés sur eBay ?

Pour déterminer si vous pouvez mettre votre objet en vente sur eBay, consultez la liste ci-dessous des objets interdits, contestables ou contrefaisants.

Que dois-je faire si je vois un objet interdit ?

Si vous voyez une annonce contraire à nos règlements, signalez-la en cliquant sur Signaler l'objet dans l'annonce.

Objets interdits ou soumis à restrictions sur eBay

Règlement sur les objets réservés aux adultes

Règlement sur la vente de boissons alcoolisées

Règlement relatif aux animaux et parties animales

Règlement sur les artefacts, les objets funéraires et relevant de l'héritage culturel

Règlement sur les autographes et les objets revêtant un autographe

Règlement sur les vêtements d'occasion

Règlement sur les cartes de crédit et les cartes bancaires

Règlement sur les objets transmis par voie numérique

Règlement sur les drogues et les objets associés

Règlement sur les équipements électriques et électroniques

Règlement sur les biens soumis à embargo et les pays interdits

Règlement sur l'incitation à des activités illégales

Règlement sur les armes à feu et accessoires

Règlement sur les denrées alimentaires

Règlement sur les documents, les cartes d'identité et les permis officiels

Règlement sur les substances dangereuses, interdites ou réglementées

Règlement sur la vente de restes et d'organes humains

Règlement sur le matériel destiné à l'ouverture des serrures

Règlement sur les objets dont l'achat repose sur le hasard

Règlement sur les listes de diffusion et les informations personnelles

Règlement sur les dispositifs médicaux

Règlement sur les services et les relations personnelles

Règlement sur les objets relatifs à la police

Règlement sur la sécurité des produits

Billets d'entrée dans les représentations et spectacles

Règlement sur les machines à sous

Règlement sur les timbres, les monnaies et les pièces

Règlement sur les instruments financiers 

Règlement concernant les biens volés

Règlement sur les voyages et vacances

Règlement sur les produits cosmétiques d'occasion

Règlement sur les monnaies virtuelles

Consulter notre règlement dans son intégralité

Règlement sur les objets interdits ou ou soumis à restrictions : présentation

Avant de mettre en vente votre objet, assurez-vous qu'il est autorisé sur eBay et vérifiez s'il existe des règlements ou conditions spécifiques encadrant sa mise en vente. Consultez la liste des objets interdits, contestables ou contrefaisants ci-dessous et cliquez sur la catégorie de produit pour en savoir plus sur les règlements. Les vendeurs doivent également s'assurer que la vente de leur objet est conforme à la loi.

Assurez-vous que votre annonce respecte ces directives. Dans le cas contraire, votre annonce pourra être retirée et vous pourriez faire l'objet de diverses mesures, telles que la limitation de vos privilèges d'achat et de vente, voire la suspension de votre compte.

Comprendre le règlement

Voici quelques points à retenir lorsque vous mettez des objets en vente sur eBay :

  • Nos règlements s'appuient généralement sur des lois nationales et régionales. Dans certains cas, ils peuvent également reposer sur les suggestions de nos membres et sur notre propre jugement, en particulier en ce qui concerne les objets dangereux ou de nature sensible. Consultez, par exemple, notre règlement sur la violence, discrimination et haine raciale.
  • Veillez à prendre connaissance de nos règlements avant de mettre des objets en vente. Suivez nos directives et consultez nos exemples pour savoir au préalable ce que vous pouvez ou non vendre sur eBay (les exemples ne constituent pas une liste exhaustive).
  • Si vous vendez à l'international, veillez à prendre connaissance de nos directives A propos des ventes internationales et Importation de biens. Des objets dont la vente est légale dans votre pays peuvent être interdits à la vente dans d'autres pays.
  • Les listes d'objets interdits et soumis à restrictions ci-dessous couvrent ce qui peut être mis en vente sous certaines conditions et ce qui ne peut pas du tout être mis en vente. Par exemple, dans notre règlement sur les médicaments et la parapharmacie, certains objets tels que les lentilles de contact sont interdits, tandis que d'autres sont autorisés sous certaines conditions (notamment certains types d'instruments médicaux).
  • Veillez également à consulter nos règles de mise en vente et nos règlements sur la propriété intellectuelle pour vérifier si vos objets doivent respecter d'autres directives pouvant affecter votre annonce.

Objets interdits

Ces objets ne peuvent pas être mis en vente sur eBay :

Objets soumis à restrictions

Ces objets peuvent être uniquement mis en vente sur eBay sous certaines conditions :

Objets susceptibles d'enfreindre le règlement

Il se peut que ces objets ne respectent pas certains droits d'auteur ou marques commerciales :

Signalement de violations du règlement

Si vous trouvez une annonce non conforme aux règlements d'eBay, merci de nous la signaler. Pour cela, cliquez sur le lien figurant dans l'annonce Signaler l'objet ou sur les liens Signaler ou Nous contacter situés sur la plupart des pages d'aide du site. En cas de violation d'un règlement, nous informons par e-mail l'acheteur et le vendeur que l'annonce concernée a été retirée d'eBay.

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