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      Rubrique 3 min

      Règlements communs à tous

      La confiance qui règne entre tous les membres de la communauté eBay est l'un des fondements de l'expérience eBay. Pour préserver cette confiance, nous attendons de tous nos membres qu'ils se montrent respectueux les uns envers les autres.

      Nos règlements sur le comportement des membres visent à protéger tous les membres de la communauté et à garantir à tous une expérience d'achat et de vente agréable sur eBay. Pour en savoir plus, lisez nos règlements dans leur intégralité ci-dessous.


      Règlement concernant la soumission d'idées non sollicitées

      Nous sommes toujours ravis de recevoir les avis de nos membres. Sachez toutefois que les suggestions, les idées ou les propositions non sollicitées sont considérées comme non confidentielles et non exclusives.

      Règlement sur l'utilisation d'un langage grossier ou vulgaire

      Nous ne tolérons en aucun cas l'utilisation d'un langage jugé diffamatoire ou grossier par nos membres.

      Règlement sur la propriété intellectuelle

      Découvrez quand et comment vous pouvez utiliser notre nom, notre logo ou d'autres éléments de propriété intellectuelle.

      Règlement sur les contacts entre membres

      Nous encourageons une communication transparente entre nos membres via notre site, mais avons mis en place des règles précisant comment établir le contact et envoyer des messages.

      Règlement relatif aux transactions et aux contenus mis en ligne par les employés d'eBay

      Lisez le règlement applicable aux employés d'eBay qui vendent et achètent sur le site.

      Règlement relatif au contenu des membres

      Découvrez nos directives sur la manière dont les membres doivent interagir sur nos forums.

      Conditions d'utilisation

      Nos Conditions d'utilisation fixent les conditions auxquelles vous acceptez de vous conformer lorsque vous vous inscrivez sur eBay.

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      Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois applicables, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay peut prendre des mesures conformément aux lois applicables et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être légalement tenu de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter : la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.

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