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[Ref:CE320A] HP Toner Laser Original 128A CE320A 2000 Pages Noir

État :

Neuf

Prix :

63,00 EUR

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Numéro de l'objet eBay :334681265614

Caractéristiques de l'objet

État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine ... Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher toutes les définitions des étatsla page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet

Type: TONER

Marque: HP

Numéro de pièce fabricant: CE320A

Connectivité: TONER

Modèle: HP128

EAN: 884420854500

Description de l'objet fournie par le vendeur

Informations réglementaires

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Informations sur le vendeur professionnel

MBV CREATION

DOMINIQUE VIALON

7 ZA les Grands Prés

68370 ORBEY

France

Afficher les coordonnées

: enohpéléT7385014760

: liam-e esserdArf.meleniv@tcatnoc

Numéro de TVA :

FR 77519283055

Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Clause n° 1 : Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société MBV Création – Vinelem ® et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Gamme Vinelem ®.

Toute prestation accomplie par la société MBV Création – Vinelem ® implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.

La société MBV Création – Vinelem ® s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société MBV Création – Vinelem ® serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Clause n° 4 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 5 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue :

• Au comptant

Clause n° 6 : Livraison

La livraison est effectuée :

• Soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur ;

• Soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition en magasin à l'attention de l'acheteur ;

• Soit au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :

• L’allocation de dommages et intérêts ;

• L’annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 7 : Force majeure

La responsabilité de la société MBV Création – Vinelem ® ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 8 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce Colmar - 68000.

Je certifie que toutes mes activités de vente seront conformes à toutes les lois et réglementations de l'UE.

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Livraison et expédition

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Lieu où se trouve l'objet :

Orbey, France

Destination :

France

Exclus :

Biélorussie, Russie, Ukraine

Délai d'expédition

Envoi sous 2 jours ouvrés après réception du paiement.

Taxes

Des taxes pourront être appliquées lors de la finalisation de l'achat. En savoir plusEn savoir plus sur le paiement des taxes sur les achats eBay

Taxe de vente pour l'objet n°334681265614

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État	Taux de la taxe de vente

* La taxe s'applique au sous-total + frais de livraison et d'expédition pour ces États uniquement

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