Photo 1/16
Documents anciens : actes notariés datés de juin 1832 région de Cambrai
État :
“voir photos”
Livraison :
Lieu où se trouve l'objet : Curgies, France
Délai de livraison :
Varie
Retours :
Paiements :
Achetez en toute confiance
Détails sur le vendeur
Inscrit comme vendeur particulier. En conséquence, les droits des consommateurs découlant de la législation européenne ne s'appliquent pas. Cependant, la plupart des achats sont couverts par la Garantie client eBay.En savoir plusInscrit comme vendeur particulier
Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce.
Numéro de l'objet eBay :266085144659
Dernière mise à jour le 24 déc. 2023 15:33:44 Paris. Afficher toutes les modificationsAfficher toutes les modifications
Caractéristiques de l'objet
- État
- Occasion
- Commentaires du vendeur
- “voir photos”
- Epoque
- Restauration
- Type
- Acte notarié
- Objet modifié
- Non
- Pays de fabrication
- France
- Région
- hauts de France
- Thème
- Vie quotidienne
Description de l'objet fournie par le vendeur
Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce.
Numéro de l'objet eBay :266085144659
Dernière mise à jour le 24 déc. 2023 15:33:44 Paris. Afficher toutes les modificationsAfficher toutes les modifications
Livraison et expédition
L'objet ne peut pas être envoyé vers : États-Unis
Lieu où se trouve l'objet :
Curgies, France
Destination :
Union européenne
Exclus :
Afrique, Albanie, Amérique centrale et Caraïbes, Amérique du Nord, Amérique du Sud, Asie, Asie du Sud-Est, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Moyen-Orient, Norvège, Océanie, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, République tchèque, Saint-Marin, Serbie, Slovaque, Slovénie, Suède, Svalbard et Jan Mayen, Ukraine, Vatican
Délai d'expédition |
---|
Envoi sous 3 jours ouvrés après réception du paiement. |
Taxes |
---|
Des taxes pourront être appliquées lors de la finalisation de l'achat. En savoir plusEn savoir plus sur le paiement des taxes sur les achats eBay |
Taxe de vente pour l'objet n°266085144659
Taxe de vente pour l'objet n°266085144659
Le vendeur facture une taxe de vente pour les États suivants :
État | Taux de la taxe de vente |
---|
Conditions de retour
Détails des conditions de retour |
---|
Votre achat est protégé par une garantie contre les vices cachés. Cependant, il n'existe aucune garantie légale de conformité des objets. Les achats auprès de vendeurs particuliers ne bénéficient pas du droit de rétractation. Si le vendeur accepte les rétractations, cette information sera indiquée dans l'annonce. |
En savoir plus sur les garanties légales sur eBay |
Droit de la vente applicable aux transactions entre particuliers |
Droit de la responsabilité civile applicable |
Cliquez iciici pour en savoir plus sur les retours. Pour les transactions répondant aux conditions requises, vous êtes couvert par la Garantie client eBay si l'objet que vous avez reçu ne correspond pas à la description fournie dans l'annonce.
Détails du paiement
Modes de paiement
Remarque : il se peut que certains modes de paiement ne soient pas disponibles lors de la finalisation de l'achat en raison de l'évaluation des risques associés à l'acheteur.
Inscrit comme vendeur particulier
En conséquence, les droits des consommateurs découlant de la législation européenne ne s'appliquent pas. La Garantie client eBay continue de s'appliquer pour la plupart des achats. En savoir plusEn savoir plus
Évaluations en tant que vendeur (2 052)
b***u (1551)- Évaluations laissées par l'acheteur.
Dernier mois
Achat vérifié
MAGNIFIQUE lot de timbres MAROC parfait état. Merci pour votre rapidité d'envoi et votre enveloppe super bien sécurisée avec de jolis timbres. Merci aussi pour la présence de la facture très pratique ainsi que votre agréable et appréciable communicationb.Transaction impeccable
b***u (1551)- Évaluations laissées par l'acheteur.
Dernier mois
Achat vérifié
MAGNIFIQUE lot de timbres ESPAGNE/TANGER parfait état. Merci pour votre rapidité d'envoi et votre enveloppe super bien sécurisée avec de jolis timbres. Merci aussi pour la présence de la facture très pratique ainsi que votre agréable et appréciable communicationb.Transaction impeccable
b***u (1551)- Évaluations laissées par l'acheteur.
Dernier mois
Achat vérifié
MAGNIFIQUE lot de timbres ALLEMAGNE EMPIRE parfait état. Merci pour votre rapidité d'envoi et votre enveloppe super bien sécurisée avec de jolis timbres. Merci aussi pour la présence de la facture très pratique ainsi que votre agréable et appréciable communicationb.Transaction impeccable
Découvrir d'autres objets :
- Insignes militaires de collection documents,
- Documents de collection de la seconde guerre mondiale (1939-45),
- Documents, revues et livres militaires de collection,
- Documents de collection de la première guerre mondiale (1914-18),
- Accessoires et pièces détachées militaires de collection documents,
- Couteaux de poche anciens de collection,
- Documents, revues et livres militaires de collection de Napoléon (premier et second empire),
- Briquets anciens et vintage de collection,
- Documents, revues et livres militaires de collection de la première guerre mondiale (1914-18),
- Documents, revues et livres militaires de collection de la seconde guerre mondiale (1939-45)