1 – Objet – Champ d’application des conditions
Les présentes conditions générales de vente (CGV) décrivent les droits et les obligations des Clients de la société Louise Antiquités. Les offres affichées sur le Site louiseantiquites.com sont réservées aux personnes physiques et morales. Elles concernent la vente en ligne d’objets en verre et/ou en cristal et argent, ou d’objets personnalisés, d’occasion. Toute Commande passée sur le Site par un Client est liée à l’adhésion sans réserve et sans restriction de l’acheteur à ces conditions générales de ventes.
Lors de chaque vente, le Client sera sollicité pour la consultation et l’acception des conditions générales de vente, conformément à la réglementation en vigueur. Toute Commande ne pourra être passée qu’après acceptation des présentes conditions. Le Client déclare être majeur et avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des CGV ou d’avoir l’accord d’une personne majeure d’autorité.
Tout renseignement figurant sur les formats de communication de Louise Antiquités sont donnés à titre indicatifs et peuvent être révisés à tout moment.
2 – Définitions
Client : toute personne physique ou morale, majeure ou disposant d’une autorisation parentale majeure, s’inscrivant sur le Site et passant Commande
Commande : contrat électronique, constituant la vente d’un Produit en ligne de la boutique Louise Antiquités
Produit : bien affiché sur le Site pouvant être acheté selon sa disponibilité auprès de la société Louise Antiquités Différents types de Produits sont proposés tels des biens de cristallerie ou argenterie.
Site : plateforme numérique, aussi appelée Site web, de la société Louise Antiquités, accessible via louiseantiquites.com, proposant l’achat de divers objets
3 – Produits
Louise Antiquités se réserve le droit d’apporter toute modification aux descriptifs des Produits. le Client peut prendre connaissance sur le Site des caractéristiques principales du Produit et ainsi par la suite passer Commande en étant informé sur ce Produit.
3.1. Caractéristiques des Produits
Les Produits, objets en vente sur le Site sont décrits du mieux possible et les photographies proposent un rendu des Produits le plus fidèle possible. Néanmoins celles-ci n’engagent en aucun cas Louise Antiquités.
3.2. Disponibilité
Les Produits affichés sur le Site peuvent être achetés dans la limite des stocks disponibles, selon les informations fournies par Louise Antiquités. En cas d’indisponibilité d’un Produit, le Client sera averti que sa Commande ne pourra être achevée et proposera le remboursement de sa Commande, à l’exclusion de toute autre somme ou indemnité.
Les Produits proposés sont destinés aux Clients résidents en France Métropolitaine et dans des pays où l’entrée de ces Produits sont autorisés (liste des pays disponible dans la partie « 7 – Livraison ») des présentes conditions générales de vente.
4 – Tarifs / Prix
Selon l’article 293 B du Code Général des Impôts, Louise Antiquités est une entreprise qui n’est pas assujettie à la TVA.
Les frais de livraison et de gestion sont facturés en supplément du prix du Produit, suivant le montant total de la Commande, le type d’objet acheté, le service de livraison choisi et le lieu de livraison de la Commande.
5 – Passage de Commande
Rappel : toute Commande passée par le Site est liée à l’acceptation pleine des conditions générales de vente. Le Client peut vérifier sa Commande à tout moment lors de son passage de Commande. Lorsqu’un Client passe Commande, il est donc en accord avec les Produits choisis, leurs prix, leur quantité, les frais de livraison et les éventuelles taxes.
Pour passer Commande, le Client doit se créer un compte sur le Site. Pour pouvoir Commander, le Client devra donc disposer d’un compte et s’y connecter. Le Client est responsable des informations d’identification qu’il choisira et de la conformité des données qu’il saisira pour son passage de Commande (identifiant, mot de passe, nom, adresse…).
Les Commandes passées par le Site seront amenées à être confirmées par Louise Antiquités. Lors d’une Commande, en cas d’indisponibilité d’un Produit, de modification de ses caractéristiques ou d’un problème autre lié à ce Produit, Louise Antiquités préviendra le Client afin de lui confirmer ou non sa Commande. Dans le cas contraire, si le Produit commandé est disponible et ne nécessite pas de modification quant à ses caractéristiques suite à un passage de Commande, cette dernière sera alors traitée et expédiée par Louise Antiquités.
En cas de demande de modification d’une Commande par le Client, Louise Antiquités fera au mieux pour répondre favorablement au Client dans la limite du possible et dans le respect des présentes conditions. En aucun cas Louise Antiquités n’est dans l’obligation d’intégrer les modifications de Commande intervenues du fait du Client après l’expédition des Produits.
Une Commande émise par un Client et acceptée par Louise Antiquités vaut preuve de la transaction. A ce moment, le Client a donc accepté les présentes conditions et ne peut exiger d’autres conditions.
6 – Paiement
Toute Commande passée sur le Site entraîne une obligation de paiement de la part du Client. Celui-ci dispose des moyens suivants :
Paiement sécurisé par PayPal : une fois son panier construit et sa Commande à l’étape du paiement, le Client peut choisir de payer par PayPal. S’ouvre alors un formulaire lui proposant soit :
De régler le montant de sa Commande avec son compte PayPal
De créer un compte PayPal et de régler sa Commande en enregistrant son compte ou sa carte bancaire sur ce service.
En cas de règlement par PayPal, le Client peut prendre connaissance des conditions d’utilisation du service PayPal et accepte celles-ci s’il va au bout de la procédure de paiement
Paiement par carte bancaire : la solution Stripe est utilisée sur le Site comme passerelle de paiement pour le règlement des Commandes. Afin d’être en conformité avec les normes techniques de la DPS2 (règles de sécurisation des transactions en ligne), Stripe utilisera 3D-Secure 2 pour sécuriser la transaction lorsque la banque du Client le permet.
Le paiement par compte PayPal ou par carte bancaire est irrévocable. Si le paiement est accepté, la Commande est enregistrée et le contrat définitivement formé.
Si le Client suspecte une utilisation frauduleuse de sa carte, celui-ci doit se rapprocher de sa banque.
Louise Antiquités peut établir une facture pour chaque vente. Sauf mention contraire, tout paiement est dû au moment de la Commande. Aucun escompte n’est consenti pour paiement comptant anticipé, c’est-à-dire à une date antérieure au contrat de vente. En cas de non-respect des conditions de paiement, la Commande visée et ses obligations pourront être annulées par Louise Antiquités
Tout manquement du Client lié au paiement (absence, défaut…) pourra entraîner :
L’annulation de la Commande
L’application de pénalités de retard de paiement au taux d’intérêt légal en vigueur au moment de la Commande.
Un paiement n’est considéré comme effectif que lorsque la somme est à encaissement effectif et définitif auprès de Louise Antiquités. Si sous 48 heures le paiement n’est pas parvenu à Louise Antiquités, Louise Antiquités pourra procéder à la résolution de la Commande, sans dommages-intérêts.
7 – Livraison
Les Produits seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la finalisation de sa Commande, ou à l’adresse d’un relais si le Client a choisi la livraison en point de retrait. En France, la livraison s’effectuera le plus rapidement possible, au maximum dans ce que la loi impose : 30 jours maximum après la commande en ligne. En cas de retard, Louise Antiquités en informera le Client. En cas de non-respect du délai de livraison, vous pouvez annuler la commande, simplement par e-mail à l’adresse louise.antiquites@gmail.com. Louise Antiquités sera alors tenu de vous rembourser la totalité des sommes versées, au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date de dénonciation du contrat de vente. Si vous recevez néanmoins le Produit après avoir utilisé cette faculté, vous devrez le retourner.
La livraison en France et à l’étranger est effectuée par Colissimo OU en point de retrait (géré par La Poste)
La livraison par Colissimo est effectuée par la Poste. Lors de l’envoi de sa Commande, un numéro de suivi peut être délivré au Client afin qu’il puisse suivre son acheminement. Le colis est remis avec signature. Si le Client est absent lors du passage pour la livraison de sa Commande ou que celle-ci ne rentre pas dans la boîte aux lettres du Client, un avis de passage sera déposé. Le Client dispose alors de 10 à 15 jours dans le bureau de Poste du client à partir de la date de premier passage du facteur pour récupérer le Colis sinon ce dernier sera renvoyé à l’expéditeur.
Lors de la réception de sa Commande, à la livraison, le Client doit vérifier, en présence d’une personne de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage et contrôler le contenu en lien avec sa Commande. Si des défauts ou des dommages sont apparus pendant le transport, le Client doit porter sa protestation auprès du transporteur en indiquant sur le bon de livraison les défauts constatés, et confirmer ces réserves auprès de Louise Antiquités dans un délai de trois jours après la livraison.
La livraison en point relais est effectuée par la Poste via son service point de retrait Colissimo. Lors de l’envoi de sa Commande, un numéro de suivi peut être délivré au Client afin qu’il puisse suivre son acheminement. Le colis est livré dans une enseigne du réseau La Poste (bureau de poste ou commerçant partenaire). Un e-mail avertit le Client de l’arrivée du colis dans le Point Relais. Le Client dispose de 10 jours ouvrables pour récupérer le colis. Si le Client ne récupère pas le colis dans les 10 jours ouvrables, celui-ci est automatiquement retourné à Louise Antiquités. Pour récupérer son colis, le Client devra pouvoir présenter une pièce d’identité. Si un tiers souhaite récupérer le Colis, il doit être en mesure de présenter la pièce d’identité du Client ainsi qu’une procuration l’autorisant à retirer le colis. Comme lors de la livraison par Colissimo, le Client doit vérifier son colis lors de sa réception (vérifier l’état de l’emballage et contrôler le contenu en lien avec sa Commande).
Louise Antiquités s’engage à remettre le colis au transporteur dans les 72 heures ouvrables.
Les délais de livraison communiqués ne sont donnés qu’à titre indicatif. En effet, ils dépendent notamment du temps de traitement de la Commande, d’expédition, et des délais de La Poste (enregistrement du colis et livraison). Ces délais indicatifs sont donnés hors périodes exceptionnelles, c’est-à-dire hors soldes ou encore Noël, pour toute Commande avec Produits en stock et paiement effectué en ligne.
Les délais de livraison indicatifs sont les suivants :
En Colissimo à domicile :
En France métropolitaine : à partir de 2 jours
Dans les DOM-TOM : 5 à 7 jours
En Europe : à partir de 3 jours
En Colissimo point de retrait :
En France métropolitaine : à partir de 2 jours
Concernant l’étranger, Louise Antiquités propose la livraison dans certains pays :
France & DOM-TOM
Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Espagne (hors territoires spécifiques), Portugal (hors territoires spécifiques), Royaume-Uni, Irlande, Italie, Danemark, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Territoires spécifiques de l’Espagne (Baléares, Canaries, Ceuta, Melilla), Bulgarie, Chypre, Croatie, Finlande, Grèce, Islande, Malte, Norvège, Roumanie.
Louise Antiquités ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison en cas d’une adresse incomplète ou erronée indiquée par le Client.
Louise Antiquités n’est pas responsable des frais de douanes.
8- Retours, voir plus haut.
9 – Annulation d’une Commande
9.1. De la part du Client
Le Client peut demander l’annulation de sa Commande dans les cas suivants :
Suite à une Commande passée, avant expédition de celle-ci. Louise Antiquités procèdera alors à l’annulation de la Commande et au remboursement de celle-ci si le Client a été débité de la somme
Suite à une Commande passée et expédiée. Le Client doit refuser le colis qui sera renvoyé à Louise Antiquités. A réception et contrôle, si tout est conforme, le Client sera remboursé. Si le Client accepte le Colis, l’annulation de la Commande ne pourra avoir lieu que dans le cadre de la procédure de rétractation (voir « 8 – Retour des Produits » des présentes conditions générales de vente)
9.2. De la part de Louise Antiquités
Une Commande sur un Produit pourra être annulée dans les cas suivants :
En cas d’erreur de prix manifeste : la loi protège le Client s’il bénéficie d’une erreur de prix et Louise Antiquités ne pourra demander une somme supplémentaire en cas d’erreur de prix. Toutefois, la loi spécifie qu’un Client ne peut faire l’acquisition d’un Produit s’il est vendu à perte (hors période de soldes) ou qu’il présente une erreur de prix trop importante par rapport à la valeur de l’objet, ou que l’erreur est telle que le Client pouvait avoir conscience qu’il s’agit d’une erreur de prix. Dans ces derniers cas, Louise Antiquités pourra annuler la Commande et en informera le Client.
En cas de rupture de stock du Produit : le Client a connaissance que Louise Antiquités vend des objets d’occasion uniques, ce qui implique un stock pour chaque Produit réduit à 1 exemplaire. Si un Produit n’est plus en stock mais qu’un Client parvient à le commander, Louise Antiquités informera le Client de la rupture de stock et annulera la Commande, en procédant au remboursement de celle-ci si le Client a été prélevé du prix du Produit.
10 – Propriété des Produits
Louise Antiquités conserve la pleine propriété des Produits jusqu’à encaissement complet (prix du Produit + taxes + frais) de la Commande auprès du Client. Louise Antiquités se réserve donc le droit de reprendre tout ou partie d’un Produit impayé.
11 – Responsabilité
Rappel : les textes, images, illustrations, photographies présentant chaque Produit n’ont pas de caractère contractuel. Louise Antiquités ne pourra être accusée en cas d’erreur typographique ou autre. Si du contenu externe est utilisé par Louise Antiquités, la société se décharge de la responsabilité de ces contenus.
Louise Antiquités ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirecte pouvant survenir lors de l’achat d’un Produit. La responsabilité de Louise Antiquités ne pourrait pas être engagée si un événement de force majeure venait à survenir ; les cas de forces majeure sont définis par la juridiction française. Lors de l’utilisation du Site, le Client reconnait que Louise Antiquités ne pourrait être tenus responsable en cas de dommage résultant de l’utilisation d’Internet, par exemple : perte de données, virus, arrêt de service, ou tout autre problème déclenché involontairement.
La responsabilité de Louise Antiquités ne pourra également pas être engagée dans les cas suivants :
En cas de dysfonctionnement du réseau Internet (gestion du Site, le traitement des Commandes, tout ordinateur en ligne, serveurs, équipements informatiques et réseaux, matériels et logiciels)
Dommages dus à un défaut du Client dans ses obligations
Tout préjudice commercial ou financier dû à un dégât matériel ou immatériel
Toute attaque d’un tiers contre le Client
Tout événement externe entravant le bon fonctionnement des Commandes gérées par Louise Antiquités : grèves, problèmes de transport, pénuries de carburant…
Dans ces différents cas, il ne pourra être demandé à Louise Antiquités des dommages et intérêts.
Le transfert de risque (perte, détérioration) a lieu dès la prise en charge d’un Produit par un transporteur.
En cas de manquement avéré par Louise Antiquités à l’une de ses obligations contractuelles, le Client pourra solliciter la réparation du préjudice direct qu’il subirait. Pour se faire, le Client devra apporter la preuve de ce manquement. L’indemnité de préjudice ne pourra pas dépasser le prix des Produits dû par le Client au cours de la vente visée, quelle que soit les modalités de réparation demandées par le Client. Seuls les cas de faute lourde pourront contrevenir à cette disposition.
12 – Garantie
Les Produits proposés sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité. « La garantie légale de conformité est une garantie contre tous les défauts de conformité existant déjà à la date de livraison du Produit. ». Il est important pour le Client de bien différencier garantie légale et garantie commerciale. Comme Louise Antiquités propose des Produits d’occasion, ceux-ci bénéficient de cette garantie légale.
Cas pour lesquels la garantie peut s’appliquer :
• Bien impropre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable
• Bien qui ne correspond pas à la description donnée par Louise Antiquités même s’il fonctionne parfaitement
• Bien qui ne possède pas les qualités annoncées par Louise Antiquités ou convenues avec le Client
• Bien qui présente un défaut de fabrication, une imperfection, un mauvais assemblage
Cas pour lesquels la garantie ne peut pas s’appliquer :
• Le Client avait connaissance du défaut au moment de l’achat,
• Le Client ne pouvait pas ignorer le défaut au moment de l’achat
• Le défaut résulte de matériaux que le Client a fournis ou ajoutés
Sont concernés par la garantie légale :
• Biens corporels
• Fournitures de biens à fabriquer ou à produire
• Pour tout contrat de vente entre Louise Antiquités et un Client particulier
Les Produits d’occasion sont garantis 2 ans. A noter que passé le délai de 6 mois, le Client devra apporter la preuve que le défaut existait au moment de la livraison.
Enfin, la garantie ne peut être appliquée à une mauvaise utilisation, une négligence, un défaut d’entretien, une surveillance défaillante par le Client.
Les chocs, détériorations, casses, usures normales ou cas de forces majeures n’entrent pas non plus dans la garantie.
13 – Propriété intellectuelle des contenus des Sites
L’intégralité des contenus du Site appartient à Louise Antiquités et est protégée par le code de la propriété intellectuelle. Tout usage ou exploitation non autorisée entraînera des poursuites de la part de Louise Antiquités, sanctionnable selon les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
14 – Non-renonciation
Si le Client ou Louise Antiquités ne se prévaut pas auprès de l’autre partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
15 – Non-validité partielle
Si une des clauses de ces conditions générales de vente venait à être invalidée par une loi ou encore une décision de justice, la portée de cette non-validité ne concernera que la clause visée. Le reste des conditions générales de vente gardent leur force et leur portée.
16 – Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente, et leur application au sein des Commandes faites par le Client, sont régies par le droit français.
Les conditions générales de vente sont rédigées en français. Toute traduction n’altère pas la force de la version française de ce texte, qui fera foi.
Tout litige lié à ces conditions générales de vente sera soumis au Tribunal de Commerce de Saintes.
17 – Modification des CGV
Les présentes conditions générales de vente peuvent être amenées à être modifiées par Louise Antiquités pour toute raison qui pourrait le justifier, notamment règlementaire. Les conditions générales de ventes affichées sur le Site sont les seules applicables au moment d’une Commande par un Client.
