Livres anciens et de collection xviiième, sur droits et juridiques, en français
SPONSORISÉSPONSORISÉSPONSORISÉSPONSORISÉSPONSORISÉSPONSORISÉ
Le tri par Pertinence est un algorithme de classement basé sur plusieurs critères dont les données produits, vendeurs et comportements sur le site pour fournir aux acheteurs les résultats les plus pertinents pour leurs recherches.
797 résultats
Ancien Livre TRAITÉ DES GAINS NUPTIAUX - Boucher d'Argis 1738 Ouvrage De Droit
Professionnel145,00 EURou Offre directe9,00 EUR de frais de livraisonœuvres choisies de feu mr Cochin volumes 1 et 2 - 1773
Professionnel36,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 60,00 EURou Offre directe4,50 EUR de frais de livraisonLOUIS XV - LETTRES-PATENTES DU ROI, déclaration de 1772
Professionnel100,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directeLivraison gratuiteM. Denisart: Collection de décisions nouvelles T1-3,5-7 Veuve Desaint 1783-88
Professionnel400,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe15,00 EUR de frais de livraisonLA POIX DE FREMINVILLE : PRATIQUE UNIVERSELLE DES TERRIERS, 1746.
Professionnel100,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteRecueil des Édits, Déclarations... du Roi. T2 , de 1690 à 1703 .
Particulier49,00 EURpoint de retrait disponible8,50 EUR de frais de livraisonNouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670 Debure 1753
Professionnel45,00 EURpoint de retrait disponible3,50 EUR de frais de livraisonRécit de la mission des représentans du peuple en Gironde 1793
Professionnel10,00 EURLivraison gratuiteRèglements cuir, savons, orfèvrerie, cartes à jouer, eau-de-vie, aéromètre, 1783
Professionnel250,00 EURLivraison gratuiteLIVRE ANCIEN / rare 1675 INSTUTUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS
Particulier99,90 EURou Offre directe6,00 EUR de frais de livraison[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY 50000 Livres de Gages pour Officiers 1707
Professionnel14,00 EURou Offre directeLivraison gratuitelivre Stile Criminel à l'usage des juridictions de la province de Bretagne, conf
Professionnel65,00 EURpoint de retrait disponible7,00 EUR de frais de livraisonFaits des causes célebres et intéressantes augmentés de quelques causes / 1757
Particulier96,00 EUR3,80 EUR de frais de livraisonSieur F.B. de Visme: La science parfaite des notaires T1 - 1761 Cavelier
Professionnel48,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 80,00 EURou Offre directe5,00 EUR de frais de livraisonL'Esprit des Ordonnances, des Principaux Édits & Déclarations de Louis XV - 1774
Particulier179,00 EURou Offre directe13,00 EUR de frais de livraisonInstructions générales aux commis préposés pour la perception des droits... 1737
Professionnel220,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,00 EUR de frais de livraisonTraité du Douaire DE MR. POTHIER 1770
Professionnel70,00 EURou Offre directe12,00 EUR de frais de livraisonLEBRUN / ESPIARD DE SAUX : TRAITE DES SUCCESSIONS, 1743. In folio
Professionnel150,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteNouvelle annonceHISTOIRE DES LOIX ET USAGES DE LA LORRAINE ET DU BARROIS - 1763 - TBE
Particulier350,00 EUR0 enchères23,00 EUR de frais de livraisonSe termine à 12 mai à 10:11 Paris9 j 19 hConstitution de l'Angleterre - M. de Lolme - 1787 - 2 Tomes - 18 ème
Professionnel60,00 EURpoint de retrait disponible6,00 EUR de frais de livraisonJc* Collection Lois et Actes du Corps Législatif et du Directoire AN V 1796-1797
Professionnel11,92 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 14,90 EURou Offre directe3,49 EUR de frais de livraisonDéclaration du ROY Défense aux Nouveaux Convertis d'aliéner leurs Biens 1772
Professionnel15,80 EURou Offre directeLivraison gratuiteLES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIAN. 1694.
Professionnel140,00 EUR0 enchèresLivraison gratuiteSe termine à 6 mai à 19:09 Paris4 j 4 hRELIURE du BULLETIN DES JUGEMENS DU TRIBUNAL DE CASSATION. Année 1802.
Professionnel18,00 EURLivraison gratuitePESNELLE COUTUME DE NORMANDIE 1727 DROIT SUCCESSSION ARRETS ROUEN CAUX IN-4
Professionnel95,00 EURLivraison gratuiteTraité des loix de Cicéron. Latin Français. Traduction Morabin. 1719
Professionnel80,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteARREST CONTRADICTOIRE DE LA COUR DES AIDES. 1779. Fermes unies.
Professionnel21,00 EURLivraison gratuite[Ancien Régime] EDIT DU ROY Suppression d'Office du Parlement de Grenoble 1771
Professionnel9,80 EURLivraison gratuiteLA POIX DE FRÉMINVILLE -Traité historique de l'origine et nature des Dixmes
Professionnel95,00 EURpoint de retrait disponible4,00 EUR de frais de livraisonConférences ecclésiastiques de Paris sur l'usure et la restitution SEMELIER 1718
Professionnel40,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,40 EUR de frais de livraisonfactum demoiselle D'OUTRELAISE comtesse de Frontenac l'Ile-Savary Raoul 1706
Professionnel72,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 90,00 EURou Offre directeLivraison gratuite1697 DROIT Traité de la preuve par témoins matière civile Justice Tribunal Royal
Particulier80,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,50 EUR de frais de livraisonMémoire signifié , Pour M° Martineau procureur contre Desprez, 1756 14 pages
Professionnel36,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 45,00 EUR4,00 EUR de frais de livraisonJc] BULLETIN DES LOIS - "FEUILLETON DES RESOLUTIONS" 1796 / ns°2 à 31
Professionnel39,20 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 49,00 EURou Offre directe4,50 EUR de frais de livraisonEmpire . Bulletin des lois 1812 . N°414 à 439 déserteurs, cas de capitulation...
Particulier29,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,00 EUR de frais de livraisonNOUVEAU RECUEIL DES EDITS, déclarations, lettres patentes, II° partie, 1714.
Professionnel180,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuitePothier COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLAGE et PRÉVÔTÉ D’ORLEANS 2 Volumes 1760 et 1776
Professionnel100,00 EURpoint de retrait disponible9,55 EUR de frais de livraisonIN-4 TRAITÉ DES TUTELLES 1766 Toulouse Droit Romain Justice Lois Tribunal Royal
Particulier130,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe5,50 EUR de frais de livraisonCharles Fevret - Traité de l'abus 2 VOLUMES IN FOLIO 1736
Professionnel399,41 EUR10,00 EUR de frais de livraisonEXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV Concernant les Substitutions 1766
Professionnel35,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteJussieu. Instruction facile sur les Conventions ou Notions Simples. 1768
Professionnel60,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY de 1735: EAUX ET FORESTS. Issoudun.
Professionnel21,00 EURLivraison gratuiteNouveau commentaire sur l'ordonnance civile d'avril 1667 1767 2/2
Professionnel48,00 EURpoint de retrait disponible4,90 EUR de frais de livraisonM. Denisart: Collection de décisions nouvelles T3 8e ed. INT-PRI - Desaint 1773
Professionnel48,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 80,00 EURou Offre directe5,00 EUR de frais de livraisonARREST DU CONSEIL D'ESTAT DU ROY de 1695: EN PAYANT PAR LES MAIRES, SYNDICS...
Professionnel21,00 EURLivraison gratuiteRECUEIL DES EDITS, ARRÊTS, 1712. Universités, offices, librairie, droits...
Professionnel300,00 EURLivraison gratuiteRECUEIL DE REGLEMENS règlements des DROITS confiés à la REGIE GENERALE 1783
Professionnel290,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteCode rural ou Maximes et Reglements Concernant Les Biens de Campagne. 1773
Professionnel90,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteGAYOT DE PITAVAL : CAUSES CELEBRES, 1738-1743. 20 volumes.
Professionnel700,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteDROIT ANCIEN JUSTICE JUGES TRAITE DES MATIERES CRIMINELLES R. DE LA COMBE 1767
Professionnel120,00 EUR10,50 EUR de frais de livraisonCesare Beccaria / Voltaire. Traité des délits et des peines - 1773
Professionnel400,00 EURpoint de retrait disponible3,95 EUR de frais de livraison[Doit Ancien Régime] Président Pupil de Myons Grand Hôtel-Dieu Lyon 1770
Professionnel39,00 EURou Offre directeLivraison gratuite[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY Garde des Archives au Parlement Table de Marbre
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteMS 1775/1780 : Institutions JUSTINIEN, décisions Parlement de BESANCON.
Professionnel600,00 EURLivraison gratuiteCAUSES CELEBRES 1740 tome 15 mariage Belle Tourneuse - comédienne célèbre - etc
Professionnel24,99 EURpoint de retrait disponible4,00 EUR de frais de livraisonDroit - Traité des peines des secondes noces - 1743
Professionnel100,00 EURou Offre directe10,00 EUR de frais de livraisonRODIER. QUESTIONS SUR L'ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D'AVRIL 1667. 1761
Professionnel100,00 EURou Offre directe9,35 EUR de frais de livraisonVolume reliant plusieurs ouvrages sur les successions publiés en 1797-1798
Professionnel95,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,50 EUR de frais de livraisonExplication De La Loi Du Germinal An 8 De Levasseur+Instruction Facile De Bergie
Professionnel45,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 75,00 EURou Offre directe4,00 EUR de frais de livraison
Découvrir d'autres objets
- Armes anciennes dans livres anciens et de collection
- Astrologie dans livres anciens et de collection
- Atlas ancien dans livres anciens et de collection
- Boulangerie dans livres anciens et de collection
- Brassens dans livres anciens et de collection
- Bressuire dans livres anciens et de collection
- Camargue dans livres anciens et de collection
- Candide dans livres anciens et de collection
- Catechisme dans livres anciens et de collection
- Cathares dans livres anciens et de collection
- Cendrillon dans livres anciens et de collection
- Charivari dans livres anciens et de collection
- Chasseur francais dans livres anciens et de collection
- Chimie dans livres anciens et de collection
- Club du livre dans livres anciens et de collection
- Cocorico dans livres anciens et de collection
- Colbert dans livres anciens et de collection
- Coleopteres dans livres anciens et de collection
- Colette dans livres anciens et de collection
- Collection patrie dans livres anciens et de collection
- Corneille dans livres anciens et de collection
- Correze dans livres anciens et de collection
- Corrida dans livres anciens et de collection
- Corse dans livres anciens et de collection
- Courbet dans livres anciens et de collection
- Coutances dans livres anciens et de collection
- Crapouillot dans livres anciens et de collection
- Degas dans livres anciens et de collection
- Delly livres dans livres anciens et de collection
- Dickens dans livres anciens et de collection
- Dictionnaire français latin dans livres anciens et de collection
- Dostoievski dans livres anciens et de collection
- Draeger dans livres anciens et de collection
- Droit civil dans livres anciens et de collection
- Eclaireurs dans livres anciens et de collection
- Enluminure dans livres anciens et de collection
- Escrime dans livres anciens et de collection
- Esoterique dans livres anciens et de collection
- Eyrolles dans livres anciens et de collection
- Famot dans livres anciens et de collection
- Fantasio dans livres anciens et de collection
- Fantomas dans livres anciens et de collection
- Faust dans livres anciens et de collection
- Ferenczi dans livres anciens et de collection
- Fes dans livres anciens et de collection
- Flore dans livres anciens et de collection
- Fonderie dans livres anciens et de collection
- Foujita dans livres anciens et de collection
- Gaffiot dans livres anciens et de collection
- Goya dans livres anciens et de collection
- Gradassi dans livres anciens et de collection
- Grevin dans livres anciens et de collection
- Guignol dans livres anciens et de collection
- Généalogique dans livres anciens et de collection
- Hemma dans livres anciens et de collection
- Herbier dans livres anciens et de collection
- Herboristerie dans livres anciens et de collection
- Homeopathique dans livres anciens et de collection
- Journaux anciens dans livres anciens et de collection
- Jura dans livres anciens et de collection
- Khayyam dans livres anciens et de collection
- Le chasseur francais dans livres anciens et de collection
- Le livre de la jungle dans livres anciens et de collection
- Lisette dans livres anciens et de collection
- Livre ancien napoleon dans livres anciens et de collection
- Livre botanique dans livres anciens et de collection
- Livre candy dans livres anciens et de collection
- Livre champignons dans livres anciens et de collection
- Livre chasse dans livres anciens et de collection
- Livre chimie dans livres anciens et de collection
- Livre cuisine ancien dans livres anciens et de collection
- Livre de comptes ancien dans livres anciens et de collection
- Livre de cuisine dans livres anciens et de collection
- Livre de gaulle dans livres anciens et de collection
- Livre egypte dans livres anciens et de collection
- Livre jeunesse ancien dans livres anciens et de collection
- Livre miniature dans livres anciens et de collection
- Livre occulte dans livres anciens et de collection
- Livre parfum dans livres anciens et de collection
- Livre religieux dans livres anciens et de collection
- Livre scolaire dans livres anciens et de collection
- Livre sorcellerie dans livres anciens et de collection
- Livres algerie dans livres anciens et de collection
- Livres animes dans livres anciens et de collection
- Livres heidi dans livres anciens et de collection
- Livres peche dans livres anciens et de collection
- Livres pleiade dans livres anciens et de collection
- Livres pour enfants anciens dans livres anciens et de collection
- Lot de livres dans livres anciens et de collection
- Louis xvii dans livres anciens et de collection
- Maroussia dans livres anciens et de collection
- Medecine ancienne dans livres anciens et de collection
- Mermoz dans livres anciens et de collection
- Mini livre dans livres anciens et de collection
- Morvan dans livres anciens et de collection
- Partitions anciennes dans livres anciens et de collection
- Poterie dans livres anciens et de collection
- Revue ancienne dans livres anciens et de collection
- Roudoudou dans livres anciens et de collection
- Selection du livre dans livres anciens et de collection