Livres anciens et de collection reliés xviiième, sur droits et juridiques, en français
SPONSORISÉSPONSORISÉSPONSORISÉSPONSORISÉSPONSORISÉ
Le tri par Pertinence est un algorithme de classement basé sur plusieurs critères dont les données produits, vendeurs et comportements sur le site pour fournir aux acheteurs les résultats les plus pertinents pour leurs recherches.
574 résultats
Lettres historiques sur les fonctions du Parlement par Le Paige 1753
Professionnel55,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directeLivraison gratuitePothier: Traité du contrat de vente en 2 tomes 1762 Debure, & J. Rouzeau-Montaut
Professionnel48,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 80,00 EURou Offre directe4,00 EUR de frais de livraisonBEGON, FOULON-Recueil Général Des Pièces...Procez GESVRES, MASCRANNY-Tome 2-1714
Professionnel104,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,00 EUR de frais de livraisonConferences des ordonnances de Louis XIV T2 - 1737
Professionnel100,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe5,00 EUR de frais de livraison1770, 2 t., DROIT DES FEMMES, PUISSANCE DU MARI
Particulier60,00 EUR0 enchères6,00 EUR de frais de livraisonSe termine à dimanche à 17:53 Paris3 j 2 hpoint de retrait disponibleINSTRUCTIONS SUR LES PROCEDURES CIVILES & CRIMINELLES DU PARLEMENT-1751-RELIE-
Particulier15,00 EUR0 enchèresou Offre directeSe termine à 7 mai à 17:32 Paris5 j 1 h7,99 EUR de frais de livraisonDOMAT. Les loix civiles, Le droit public. Belle édition in-folio de 1745
Particulier120,00 EUR0 enchères23,00 EUR de frais de livraisonSe termine à vendredi à 20:32 Paris1 j 4 hRELIURE du BULLETIN DES JUGEMENS DU TRIBUNAL DE CASSATION. Année 1800.
Professionnel18,00 EURLivraison gratuite[Droit] Duplessis, TRAITES COUTUME DE PARIS, Dessaint 1754, Tome 1
Professionnel70,00 EURpoint de retrait disponible8,30 EUR de frais de livraisonRECUEIL DES EDITS, déclarations, lettres patentes, 1738. Law, colonies, esclaves
Professionnel180,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteNouvelle annonceOrdonnances de Louis XV concernant les donations, testaments, les faux - 1740
Professionnel60,00 EURpoint de retrait disponible3,95 EUR de frais de livraisonTraité de Matières Criminelles par G. du Rousseaud de la Combe, Paris, 1756
Professionnel180,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteDICTIONNAIRE DES AYDES, Brunet De Granmaison, 1730
Particulier30,00 EUR0 enchères5,00 EUR de frais de livraisonSe termine à dimanche à 16:09 Paris3 jpoint de retrait disponible1781 DROITS SEIGNERIAUX Justice monde féodal Bail Rente Roi Signeur noblesse
Particulier130,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,50 EUR de frais de livraison1749 CODE RURAL Beaux Volumes ou MAXIMES REGLEMENTS SUR LES BIENS DE LA CAMPAGNE
Particulier250,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,50 EUR de frais de livraisonM. DOMAT - Les loix civiles dans leur ordre naturel, droit public, llegum - 1713
Professionnel205,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,00 EUR de frais de livraisonREPERTOIRE DE JURISPRUDENCE par GUYOT - Tome 5 - 1784 - In-4 - assez bon ex
Particulier20,00 EURpoint de retrait disponible5,00 EUR de frais de livraisonLivre Ancien,CATELLAN/VEDEL : Observations les arrêts Parlement TOULOUSE,1762.
Particulier42,00 EUR0 enchèresou Offre directeSe termine à 6 mai à 19:23 Paris4 j 3 hLivraison gratuitepoint de retrait disponibleGUICHARD CODE DES JUGES DE PAIX GREFFIERS 1795 EO DROIT DECRETS REVOLUTION 2/2
Professionnel55,00 EURLivraison gratuiteCODE HYPOTHECAIRE par GUICHARD - AN VII (1799) -EO -RARE
Particulier15,00 EURpoint de retrait disponible5,00 EUR de frais de livraisonFc Collection des Décrets rendus Convention Nationale (Fructidor An II, 1794)
Professionnel19,92 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 24,90 EURou Offre directe3,49 EUR de frais de livraisonARRETS DE REGLEMENTS RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE- AIX 1744- DE REGUSSE
Particulier80,00 EUR0 enchères9,50 EUR de frais de livraisonSe termine à 7 mai à 20:08 Paris5 j 4 hpoint de retrait disponibleLOIS relatives au droit d'enregistrement des 19 décembre 1790, 9 octobre 1791
Professionnel30,00 EURLivraison gratuitePrincipes généraux du droit civil et coutumier Normandie Charles Routier 1748
Professionnel220,00 EURou Offre directe10,15 EUR de frais de livraisonDE BOUTARIC - TRAITÉ DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIÈRES FÉODALES. 1767
Professionnel45,00 EURpoint de retrait disponible14,65 EUR de frais de livraisonLA SCIENCE DES PERSONNES DE COUR, d'Epée et de Robe du Sieur de Chevigni. 4.
Professionnel77,00 EURLivraison gratuiteVERNINAC, LHOMMEAU-Anc. et nouv. reglemens de la cour du parl. de guienne-1743
Professionnel213,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,00 EUR de frais de livraisonM. Necker: De l'administration des finances de la France tome 1 - 1784
Professionnel100,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,50 EUR de frais de livraisonAncien Livre TRAITÉ DES GAINS NUPTIAUX - Boucher d'Argis 1738 Ouvrage De Droit
Professionnel145,00 EURou Offre directe9,00 EUR de frais de livraisonœuvres choisies de feu mr Cochin volumes 1 et 2 - 1773
Professionnel36,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 60,00 EURou Offre directe4,50 EUR de frais de livraisonINSTRUCTION FACILE SUR LES CONVENTIONS JUSSIEU DE MONTLUEL-1760 - In-12 -Bex
Particulier30,00 EURpoint de retrait disponible5,00 EUR de frais de livraisonCesare Beccaria / Voltaire. Traité des délits et des peines - 1773
Professionnel400,00 EURpoint de retrait disponible3,95 EUR de frais de livraisonOEUVRES DE M. COCHIN – 1778 – 9 VOLUMES
Particulier140,00 EURpoint de retrait disponible6,00 EUR de frais de livraisonORDONNANCE DE LOUIS XIV : EAUX ET FORESTS, 1726 (bois, marine)
Professionnel80,00 EURLivraison gratuitetraité sur différentes matières de droit civil appliquées , 1781
Particulier10,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe10,00 EUR de frais de livraisonPOCQUET DE LIVONNIERE REGLES DE DROIT FRANCOIS 1737 NOBLES BIENS SUCCESSIONS
Professionnel45,00 EURLivraison gratuiteSieur F.B. de Visme: La science parfaite des notaires T1 - 1761 Cavelier
Professionnel48,00 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 80,00 EURou Offre directe5,00 EUR de frais de livraisonM. Denisart: Collection de décisions nouvelles T1-3,5-7 Veuve Desaint 1783-88
Professionnel400,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe15,00 EUR de frais de livraisonFc Collection des Décrets rendus Convention Nationale (Nivose An II, 1794)
Professionnel19,92 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 24,90 EURou Offre directe3,49 EUR de frais de livraisonDaniel Jousse.Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts d'août 1669 - 1772
Professionnel55,00 EURpoint de retrait disponible3,95 EUR de frais de livraisonLES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN CONFÉRÉES AVEC LE DROIT FRANÇAIS. 1757
Professionnel60,00 EURpoint de retrait disponible14,65 EUR de frais de livraisonLa science parfaite des Notaires ou moyen de faire un parfait Notaire,1734
Particulier190,00 EURou Offre directe9,90 EUR de frais de livraisonHISTOIRE DU DROIT ROMAIN par FERRIERE 1769
Particulier30,00 EURpoint de retrait disponible5,00 EUR de frais de livraisonLEBRUN, Us et Coûtumes de la ville de la ville de Toulouse (Toulouse, 1753).
Professionnel100,00 EUR4,95 EUR de frais de livraisonLA POIX DE FREMINVILLE : PRATIQUE UNIVERSELLE DES TERRIERS, 1746.
Professionnel100,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteOEUVRES POSTHUMES DE POTHIER, 1777. 2 volumes in-4.
Professionnel150,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteNouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670 Debure 1753
Professionnel45,00 EURpoint de retrait disponible3,50 EUR de frais de livraisonRèglements cuir, savons, orfèvrerie, cartes à jouer, eau-de-vie, aéromètre, 1783
Professionnel250,00 EURLivraison gratuite[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY 50000 Livres de Gages pour Officiers 1707
Professionnel14,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteRecueil des Édits, Déclarations... du Roi. T2 , de 1690 à 1703 .
Particulier49,00 EURpoint de retrait disponible8,50 EUR de frais de livraisonLEBRUN / ESPIARD DE SAUX : TRAITE DES SUCCESSIONS, 1743. In folio
Professionnel150,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteNouvelle annonceHISTOIRE DES LOIX ET USAGES DE LA LORRAINE ET DU BARROIS - 1763 - TBE
Particulier350,00 EUR0 enchères23,00 EUR de frais de livraisonSe termine à 12 mai à 10:11 Paris9 j 18 hDéclaration du ROY Défense aux Nouveaux Convertis d'aliéner leurs Biens 1772
Professionnel15,80 EURou Offre directeLivraison gratuiteConstitution de l'Angleterre - M. de Lolme - 1787 - 2 Tomes - 18 ème
Professionnel60,00 EURpoint de retrait disponible6,00 EUR de frais de livraisonJc* Collection Lois et Actes du Corps Législatif et du Directoire AN V 1796-1797
Professionnel11,92 EURpoint de retrait disponiblePrix de vente initial : 14,90 EURou Offre directe3,49 EUR de frais de livraisonLES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIAN. 1694.
Professionnel140,00 EUR0 enchèresLivraison gratuiteSe termine à 6 mai à 19:09 Paris4 j 3 hLA POIX DE FRÉMINVILLE -Traité historique de l'origine et nature des Dixmes
Professionnel95,00 EURpoint de retrait disponible4,00 EUR de frais de livraisonConférences ecclésiastiques de Paris sur l'usure et la restitution SEMELIER 1718
Professionnel40,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,40 EUR de frais de livraison
Découvrir d'autres objets
- Acupuncture dans livres anciens et de collection
- Algerie dans livres anciens et de collection
- Apiculteur dans livres anciens et de collection
- Apollinaire dans livres anciens et de collection
- Arboriculture dans livres anciens et de collection
- Armes anciennes dans livres anciens et de collection
- Arthaud dans livres anciens et de collection
- Astrologie dans livres anciens et de collection
- Atlas ancien dans livres anciens et de collection
- Auvergne dans livres anciens et de collection
- Aveyron dans livres anciens et de collection
- Boulangerie dans livres anciens et de collection
- Brassens dans livres anciens et de collection
- Bressuire dans livres anciens et de collection
- Bugey dans livres anciens et de collection
- Chasseur francais dans livres anciens et de collection
- Club du livre dans livres anciens et de collection
- Colbert dans livres anciens et de collection
- Coleopteres dans livres anciens et de collection
- Colette dans livres anciens et de collection
- Collection patrie dans livres anciens et de collection
- Corneille dans livres anciens et de collection
- Correze dans livres anciens et de collection
- Corrida dans livres anciens et de collection
- Corse dans livres anciens et de collection
- Courbet dans livres anciens et de collection
- Coutances dans livres anciens et de collection
- Crapouillot dans livres anciens et de collection
- Degas dans livres anciens et de collection
- Delly livres dans livres anciens et de collection
- Dickens dans livres anciens et de collection
- Dictionnaire français latin dans livres anciens et de collection
- Dostoievski dans livres anciens et de collection
- Draeger dans livres anciens et de collection
- Droit civil dans livres anciens et de collection
- Eclaireurs dans livres anciens et de collection
- Enluminure dans livres anciens et de collection
- Escrime dans livres anciens et de collection
- Esoterique dans livres anciens et de collection
- Eyrolles dans livres anciens et de collection
- Fantasio dans livres anciens et de collection
- Faust dans livres anciens et de collection
- Ferenczi dans livres anciens et de collection
- Flore dans livres anciens et de collection
- Fonderie dans livres anciens et de collection
- Foujita dans livres anciens et de collection
- Goya dans livres anciens et de collection
- Gradassi dans livres anciens et de collection
- Grevin dans livres anciens et de collection
- Guignol dans livres anciens et de collection
- Généalogique dans livres anciens et de collection
- Hemma dans livres anciens et de collection
- Herbier dans livres anciens et de collection
- Herboristerie dans livres anciens et de collection
- Homeopathique dans livres anciens et de collection
- Ivanhoe dans livres anciens et de collection
- Journaux anciens dans livres anciens et de collection
- Jura dans livres anciens et de collection
- Khayyam dans livres anciens et de collection
- Le chasseur francais dans livres anciens et de collection
- Le livre de la jungle dans livres anciens et de collection
- Le petit journal relié dans livres anciens et de collection
- Livre ancien napoleon dans livres anciens et de collection
- Livre botanique dans livres anciens et de collection
- Livre candy dans livres anciens et de collection
- Livre champignons dans livres anciens et de collection
- Livre chasse dans livres anciens et de collection
- Livre chimie dans livres anciens et de collection
- Livre cuisine ancien dans livres anciens et de collection
- Livre de comptes ancien dans livres anciens et de collection
- Livre de cuisine dans livres anciens et de collection
- Livre de gaulle dans livres anciens et de collection
- Livre egypte dans livres anciens et de collection
- Livre jeunesse ancien dans livres anciens et de collection
- Livre miniature dans livres anciens et de collection
- Livre occulte dans livres anciens et de collection
- Livre parfum dans livres anciens et de collection
- Livre religieux dans livres anciens et de collection
- Livre scolaire dans livres anciens et de collection
- Livre sorcellerie dans livres anciens et de collection
- Livres algerie dans livres anciens et de collection
- Livres animes dans livres anciens et de collection
- Livres heidi dans livres anciens et de collection
- Livres peche dans livres anciens et de collection
- Livres pleiade dans livres anciens et de collection
- Livres pour enfants anciens dans livres anciens et de collection
- Lot de livres dans livres anciens et de collection
- Louis xvii dans livres anciens et de collection
- Madagascar dans livres anciens et de collection
- Maçonnique dans livres anciens et de collection
- Medecine ancienne dans livres anciens et de collection
- Mini livre dans livres anciens et de collection
- Morvan dans livres anciens et de collection
- Partitions anciennes dans livres anciens et de collection
- Poterie dans livres anciens et de collection
- Revue ancienne dans livres anciens et de collection
- Roudoudou dans livres anciens et de collection
- Selection du livre dans livres anciens et de collection
- Vietnam dans livres anciens et de collection
- Walter dans livres anciens et de collection