Livres anciens et de collection en jusqu 'au xviième siècle, sur droits et juridiques, en français
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1609 - RECUEIL D AUCUNS PLAIDOYEZ FAICTS EN LA COUR DES AYDES - INTROUVABLE
Particulier250,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe5,00 EUR de frais de livraisonRarissime Recueil edits déclarations biens d'Eglise aliénés 1556 Léonard
Particulier89,00 EURou Offre directe7,00 EUR de frais de livraisonPhilippe Bornier - conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV (T2) 1686
Professionnel120,00 EURpoint de retrait disponible4,00 EUR de frais de livraisonMr Borjon: Des offices de Judicature en général, gd marges - 1682 Est. Michallet
Professionnel120,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,00 EUR de frais de livraisonDE FERRIERE - LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES - 1701 - 2 Tomes en 1 vol In-4
Particulier25,00 EUR1 enchère5,00 EUR de frais de livraisonSe termine à 9 mai à 19:53 Paris6 j 9 hpoint de retrait disponibleLES COUTUMES DU HAUT ET BAS PAIS PAYS D'AUVERGNE CLAUDE PROHET BOURBONNAIS 1695
Professionnel140,00 EURpoint de retrait disponible6,00 EUR de frais de livraisonLOUET / BRODEAU : RECUEIL ARRESTS NOTABLES, 1623. Ex. Belâbre.
Professionnel150,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteBIBLIOTHÈQUE DES COUTUMES CLAUDE BERROYER E. LAURIERE COUTUME BOURBONNAIS 1699
Professionnel230,00 EURpoint de retrait disponible6,00 EUR de frais de livraisonLES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL 1696 3 tomes Seconde Edition MARIETTE
Particulier95,00 EUR0 enchères10,50 EUR de frais de livraisonSe termine à dimanche à 19:17 Paris2 j 9 hpoint de retrait disponibleARREST DU CONSEIL D'ESTAT DU ROY Arret du Conseil d'état du Roi 1686 Colbert
Professionnel15,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe3,95 EUR de frais de livraisonSCIPION DU PERIER - QUESTIONS NOTABLES DE DROIT 1668
Particulier70,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,00 EUR de frais de livraisonOLIVIER PATRU - PLAIDOYERS LYON 1698
Professionnel190,00 EURou Offre directe10,00 EUR de frais de livraisonNouveau style de la chancellerie de France+ l'instruction générale des finances
Professionnel250,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteClaude de Ferrière- Nouveau praticien (1681)
Professionnel120,00 EURpoint de retrait disponible4,00 EUR de frais de livraisonFrançois des Maisons LES DEFINITIONS DU DROIT CANON 1671 Seconde partie
Professionnel68,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteGARRAULT SOMMAIRE DES EDICTS ET ORDONNANCES ROYAUX Tours Jamet Mettayer 1590
Professionnel150,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,00 EUR de frais de livraison[Droit Ancien Régime] DECLARATION DU ROY Coûtumes Mutations & Héritages 1696
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteOLIVIER PATRU PLAIDOYERS & OEUVRES 1692 ACADEMIE ABLANCOURT PELISSON RICHELIEU
Professionnel90,00 EURLivraison gratuiteDUMONT : Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile de 1667, 1683.
Professionnel60,00 EURLivraison gratuiteTRAITE DE LA SUBROGATION 1685 par PH.D.R. (DERNUSSON) EO à PARIS Chez LE GRAS
Particulier80,00 EUR0 enchères8,00 EUR de frais de livraisonSe termine à 7 mai à 19:14 Paris4 j 9 hpoint de retrait disponibleSchardius - Kamphausen - Lexicon Iuridicum - Cologne - 1593
Professionnel200,00 EURou Offre directe16,95 EUR de frais de livraisonDroit Ancien DECLARATION DU ROY Entérinement des Lettres de Rémission 1709
Professionnel11,00 EURLivraison gratuite[Ancien Régime] DECLARATION DU ROY servant de règlement pour Consignations 1694
Professionnel17,00 EURou Offre directeLivraison gratuite[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY Offices Conseillers Ordinaires des GUERRES 1694
Professionnel15,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteParaphrase de Gilles BOURDIN, 1606. Ordonnance 1539, français langue nationale.
Professionnel700,00 EURLivraison gratuitequelques discours plaidoyers et ouverture de palais de Mr de Barème seigneur....
Professionnel120,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteBIBLIOTHEQUE THRESROR DV DU DROIT FRANCOIS LAURENS BOUCHEL TOME 1 1629 G415
Professionnel240,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteJacques de Montholon - Arrest de la cour prononcez en robe rouge ( 1645)
Professionnel150,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteClaude de Ferrière- Nouveau praticien (1686)
Professionnel120,00 EURpoint de retrait disponible5,15 EUR de frais de livraison4 ouvrages de PITHOU 1602/1594 + HOTMAN 1594 + DUMOULIN 1564.
Professionnel1 200,00 EURLivraison gratuiteAFFICHE PLACARD 1694 Arrest de la Cour Subsistance des Pauvres Condamnation 50 L
Professionnel44,00 EURou Offre directeLivraison gratuite[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY Création Office NOTAIRES & TABELLIONS 1696
Professionnel15,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteFORMULES D’ACTE ET PROCÉDURES POUR L’EXÉCUTION DE L’ORDONNANCE LOUIS XIV. 1668
Professionnel200,00 EURpoint de retrait disponible12,45 EUR de frais de livraisonlivre ancien Droit - Nouveau Traité des criées Contenant les procédures, pour fa
Professionnel175,00 EURpoint de retrait disponible12,00 EUR de frais de livraisonORDONNANCE pour la Vérification des dettes des Communautez Dauphiné BOUCHU 1699
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteformules actes procédures execution ordonnance Louis XIV 1668
Professionnel250,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe11,20 EUR de frais de livraisonFORMULES D'ACTES & PROCÉDURES pour L'EXÉCUTION de L'ORDONNANCE de LOUIS XIV 1668
Professionnel280,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteOEUVRES de Simon D'OLIVE dédiées au Prince de Condé, 1656. Droit de Toulouse.
Professionnel150,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteSimon van Leewen. Censura forensis theoretico-practica... Droit romain. EO 1678
Professionnel600,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteRecueil des Édits Déclarations & Lettres Patentes de sa Majesté depuis 1556 RARE
Professionnel780,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuitePlaidoyez de Maistre Jean Guy Basset, advocat consistorial au Parlement / 1668
Professionnel200,00 EURpoint de retrait disponible10,00 EUR de frais de livraisonLOYSEAU : TRAITE DE DROIT SEIGNEURIAL. Châteaudun, 1610.
Professionnel300,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteDECLARATION DU ROY Province Dauphiné affranchissement des Tailles de Fonds 1694
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteARREST Parlement du Dauphiné Ville de VIENNE Receveur des Tailles 1696
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteARREST Parlement Aydes Finances Dauphiné Exemption des Droits de Petit-Scel 1699
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteDECLARATION DU ROY Ville de Paris Augmentation Gages de Milice Bourgeoise 1709
Professionnel10,00 EURLivraison gratuiteARREST du Roy Affranchissement des Tailles dans la Province du Dauphiné 1694
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteARREST Parlement Dauphiné pour le Règlement du Payment des Rentes 1693
Professionnel12,00 EURLivraison gratuite[Ancien Régime] DECLARATION DU ROY Province du Dauphiné Greffiers des Cours 1695
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteCAMBOLAS : DECISIONS NOTABLES sur diverses questions du droit, 1681.
Professionnel100,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuite[DROIT Ancien] ARREST du Parlement de Dauphiné Concernant les Présentations 1695
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Professionnel14,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteDroit Ancien Régime] DECLARATION DU ROY Inscriptions de Faux Procès Verbaux 1699
Professionnel12,00 EURLivraison gratuite[Ancien Régime] DECLARATION DU ROY Province Dauphiné Offices de Judicature 1694
Professionnel15,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteInstitution au droit ecclésiastique - Claude Fleury - 2 Vol. Chez Aubouin 1687
Professionnel119,00 EURpoint de retrait disponibleSCIPION DU PERIER : QUESTIONS NOTABLES DU DROIT / COLOMIEZ & POSUEL / 1684 RELIÉ
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