Livres anciens et de collection édition originale xviiième, sur droits et juridiques
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1770, 2 t., DROIT DES FEMMES, PUISSANCE DU MARI
Particulier60,00 EUR0 enchères6,00 EUR de frais de livraisonSe termine à dimanche à 17:54 Paris5 j 4 hpoint de retrait disponibleLA THAUMASSIERE : Nouveaux commentaires COUTUMES GENERALES DE BERRY, 1701.
Professionnel160,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteHOUARD ANCIENNES LOIS FRANCAISES DANS COUTUMES ANGLAISES 1766 EO IN-4 2/2
Professionnel30,00 EUR1 enchère22,00 EUR de frais de livraisonSe termine à dimanche à 20:38 Paris5 j 7 hProcès-verbal de bornage 13 Février 1863 Lille Section ESQUERMES
Particulier10,00 EURLivraison gratuiteRECUEIL DES EDITS, déclarations, lettres patentes, 1738. Law, colonies, esclaves
Professionnel180,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteCesare Beccaria / Voltaire. Traité des délits et des peines - 1773
Professionnel400,00 EURpoint de retrait disponible3,95 EUR de frais de livraisonARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY de 1735: EAUX ET FORESTS. Issoudun.
Professionnel12,60 EURPrix de vente initial : 21,00 EURRECUEIL DE REGLEMENS règlements des DROITS confiés à la REGIE GENERALE 1783
Professionnel290,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteGUICHARD CODE DES JUGES DE PAIX GREFFIERS 1795 EO DROIT DECRETS REVOLUTION 2/2
Professionnel55,00 EURLivraison gratuite[Ancien Régime] EDIT DU ROY Suppression d'Office du Parlement de Grenoble 1771
Professionnel9,80 EURLivraison gratuite1749 CODE RURAL Beaux Volumes ou MAXIMES REGLEMENTS SUR LES BIENS DE LA CAMPAGNE
Particulier250,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,50 EUR de frais de livraisonlivre ancien- P. Hévin-Coutumes générales du Pais et Duché de Bretagne 3/3-1745
Professionnel900,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe12,00 EUR de frais de livraisonGUYOT REPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNE DE JURISPRUDENCE 1776 TOME 7 DROIT RELIE
Professionnel45,00 EURpoint de retrait disponible4,00 EUR de frais de livraisonCODE HYPOTHECAIRE par GUICHARD - AN VII (1799) -EO -RARE
Particulier15,00 EURpoint de retrait disponible5,00 EUR de frais de livraisonDaniel Jousse.Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts d'août 1669 - 1772
Professionnel55,00 EURpoint de retrait disponible3,95 EUR de frais de livraisonCLAUDE HORY - INSTITUTIONS BENEFICIALES ET ECCLESIASTIQUE 1703 - In-4 - Bel Ex
Particulier80,00 EURpoint de retrait disponible6,00 EUR de frais de livraisonARREST Parlement Dauphiné Officiers du Bureau de l'élection de Grenoble 1733
Professionnel14,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteLepaige - Lettres Historiques sur les fonctions du Parlement - 1753 - Menand
Particulier150,00 EURpoint de retrait disponible8,00 EUR de frais de livraisonLEBRUN, Us et Coûtumes de la ville de la ville de Toulouse (Toulouse, 1753).
Professionnel100,00 EUR4,95 EUR de frais de livraisonEDIT DU ROY Trésorier de France au Bureau des Finance de Grenoble 1709
Professionnel18,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteCOLLECTION COMPLETE LOIS PROMULGUEES DECRETS ASSEMBLEE NATIONALE 1791 T 3
Professionnel40,00 EURou Offre directe8,00 EUR de frais de livraison[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY 50000 Livres de Gages pour Officiers 1707
Professionnel14,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteInstructions générales aux commis préposés pour la perception des droits... 1737
Professionnel220,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe4,00 EUR de frais de livraisonCharles Fevret - Traité de l'abus 2 VOLUMES IN FOLIO 1736
Professionnel436,35 EURou Offre directe10,00 EUR de frais de livraisonBRUNEAU OBSERVATIONS & MAXIMES SUR LES MATIERES CRIMINELLES 1715 EO DROIT ANCIEN
Professionnel650,00 EURpoint de retrait disponible15,00 EUR de frais de livraisonGUYOT SUPPL. REPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNE DE JURISPRUDENCE 1786 TOME 6 DROIT
Professionnel45,00 EURpoint de retrait disponible4,00 EUR de frais de livraison[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY Trésoriers Particuliers en Dauphiné 1708
Professionnel12,00 EURLivraison gratuitePERRIER : ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE DIJON, 1735. 2 vol. in folio.
Professionnel400,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteTraité des Tribunaux de Judicature - Pierre ROQUES, Pasteur à Bâle - 1740
Particulier200,00 EURpoint de retrait disponible8,00 EUR de frais de livraisonDECLARATION DU ROY Réunion des Arts & Métiers Étalons & Gardes des Archives 1709
Professionnel16,00 EURou Offre directeLivraison gratuite[DROIT] Lettres Patentes du Roi Gages des Officiers Parlement de Grenoble 1771
Professionnel7,00 EURLivraison gratuite[DROIT Ancien Régime] DECLARATION DU ROY Douze Procureurs des Eaux & Forêts 1708
Professionnel18,00 EURou Offre directeLivraison gratuitelivre ancien- Pigeau - Introduction à la procédure civile - 1784 - E.O.
Professionnel169,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,00 EUR de frais de livraisonŒUVRES DE M. ANTOINE D'ESPESSES. AVOCAT. EDIT J. DUPLEIX. 3 VOL. 1778.
Professionnel300,00 EURou Offre directe125,00 EUR de frais de livraisonEmpire . Bulletin des lois 1812 . N°414 à 439 déserteurs, cas de capitulation...
Particulier29,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,00 EUR de frais de livraison[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY Garde des Archives au Parlement Table de Marbre
Professionnel12,00 EURLivraison gratuiteCollection générale des décrets rendus par la première assemblée nationale -1791
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Professionnel180,00 EURpoint de retrait disponibleLivraison gratuiteARREST DU CONSEIL D'ESTAT DU ROY de 1695: EN PAYANT PAR LES MAIRES, SYNDICS...
Professionnel21,00 EURARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY de 1734: MAITRISE DE METZ.
Professionnel12,60 EURPrix de vente initial : 21,00 EURLEBRUN : TRAITE DE LA COMMUNAUTE ENTRE MARI ET FEMME, 1754. In folio.
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Professionnel300,00 EUR14,15 EUR de frais de livraisonLA SCIENCE DES PERSONNES DE COUR, d'Epée et de Robe du Sieur de Chevigni. 4.
Professionnel77,00 EURDate de livraison estiméeLivraison estimée jeu., mai 16[Doit Ancien Régime] EDIT DU ROY 20 Capitaines Généraux Lieutenans Généraux 1707
Professionnel12,00 EURLivraison gratuite[Doit Ancien Régime] Président Pupil de Myons Grand Hôtel-Dieu Lyon 1770
Professionnel39,00 EURou Offre directeLivraison gratuiteEmpire . Bulletin des lois 1811 . N° 342 à 378 , Conscription, Prud'hommes..
Particulier29,00 EURpoint de retrait disponibleou Offre directe6,00 EUR de frais de livraison[Droit Ancien Régime] EDIT DU ROY Suppression de toutes les Recettes de Fermes
Professionnel13,80 EURou Offre directeLivraison gratuiteRECUEIL DES EDITS, ARRÊTS, 1712. Universités, offices, librairie, droits...
Professionnel300,00 EURLivraison gratuitePROJET ECONOMIQUE. BERNARDO WARD. MADRID. 1779.
Professionnel800,00 EURou Offre directe75,00 EUR de frais de livraisonlivre ancien-Explication des tarifs du contrôle des actes et de l'insinuat.-1780
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