Aide
Aide
Rechercher dans l'Aide
(Ne permet pas de trouver des objets)
 Rechercherastuces
Entrer votre recherche (ex: mettre en vente)

Avis sur les données personnelles

Si vos doutes au sujet de la confidentialité ou de l'utilisation des données persistent car nous n'avons pas répondu de manière saisfaisante à votre demande, veuillez contacter notre prestataire de service tiers en charge du règlement des litiges, basé aux États-Unis (sans frais), à l'adresse https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.

Récapitulatif et contenu

Champ d'application et consentement

Le présent Avis sur les données personnelles décrit la manière dont nous recueillons, utilisons, partageons, stockons et protégeons vos informations personnelles. Il s'applique à n'importe quel site eBay sur lequel il est mentionné en bas de page ainsi qu'à l'ensemble des applications, services et outils eBay (collectivement désignés par les « Services ») faisant référence à cet Avis, indépendamment de la manière dont vous accédez à ces ressources ou dont vous les utilisez, y compris depuis des appareils mobiles. En utilisant nos Services et/ou en ouvrant un compte auprès de nous, vous acceptez les dispositions du présent Avis sur les données personnelles et de nos Conditions d'utilisation . Vous consentez également à ce que nous recueillions, utilisions, divulguions, stockions et protégions vos informations personnelles comme décrit dans le présent Avis sur les données personnelles.

En savoir plus

Normes internationales en matière de respect des données personnelles

Nous avons établi des normes internationales en matière de respect des données personnelles pour toutes les entités de notre groupe (les « BCR », Binding Corporate Rules ou Règles internes d'entreprise). Ces règles internes constituent notre engagement à protéger vos informations personnelles et à respecter nos obligations en matière de données personnelles, indépendamment du lieu où vos informations sont recueillies, traitées ou stockées au sein de notre groupe de sociétés eBay Inc.

En savoir plus

Collecte

Nous recueillons, traitons et stockons les informations personnelles que vous nous transmettez ainsi que celles fournies par n'importe quel appareil (y compris un appareil mobile) que vous utilisez lorsque vous : avez recours à nos Services, ouvrez un compte eBay, remplissez un de nos formulaires, mettez à jour ou ajoutez des informations dans votre compte, participez à des discussions avec la communauté ou par messagerie instantanée, soumettez un litige ou lorsque vous nous écrivez concernant nos Services.

En savoir plus

Utilisation et stockage

Nous utilisons les informations personnelles que nous recueillons pour : fournir et améliorer nos Services, vous offrir une expérience personnalisée sur nos sites (notamment en vous proposant des services et des objets susceptibles de vous intéresser), vous contacter au sujet de votre compte et de nos Services, vous fournir un service clients, vous proposer de la publicité et du contenu marketing personnalisés, et détecter, prévenir, limiter et enquêter sur des activités frauduleuses ou illégales.

Nous stockons vos informations personnelles aussi longtemps que cela est nécessaire et pertinent pour nos opérations. En outre, nous pouvons stocker les informations personnelles de comptes clôturés afin de respecter les lois nationales, de prévenir des fraudes, de recouvrer des frais dus, de résoudre des litiges, de traiter des problèmes techniques, d'assister dans des enquêtes, d'appliquer nos Conditions d'utilisation et de prendre toute autre mesure autorisée ou requise par les lois nationales ici en vigueur.

En savoir plus

Choix

Vous pouvez choisir la manière dont nous utilisons vos informations personnelles pour communiquer avec vous, vous envoyer des informations marketing et vous proposer des publicités personnalisées. Vous pouvez également choisir de rester connecté à votre compte.

En savoir plus

Accès

Nous prenons les mesures nécessaires pour que les informations personnelles que nous recueillons soient exactes et à jour, et pour que vous puissiez y avoir accès et y faire des corrections éventuelles.

En savoir plus

Divulgation

Nous pouvons être amenés à partager vos informations personnelles avec les différentes entités du groupe eBay Inc. ou avec des tiers dans le but de vous fournir l'accès à nos Services, de répondre à nos obligations légales, d'appliquer nos Conditions d'utilisation, de faciliter nos activités marketing et publicitaires, ou de prévenir, détecter, limiter et enquêter sur des activités frauduleuses ou illégales en rapport avec nos Services. Nous ne divulguerons en aucun cas vos informations personnelles à des tiers pour leurs besoins marketing et publicitaires sans votre consentement exprès et préalable.

En savoir plus

Sécurité

Nous protégeons vos informations à l'aide de mesures de sécurité techniques et administratives afin de réduire les risques de perte, d'utilisation abusive, d'accès non autorisé, de divulgation et de modification. Nos mesures de protection incluent notamment des pare-feux, le cryptage des données, des contrôles d'accès physique à nos centres de données et des contrôles d'autorisation d'accès aux informations.

En savoir plus

Informations importantes

Cette section décrit d'autres informations importantes liées à l'utilisation de nos Services.

En savoir plus

 

Questions ou réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant le présent Avis sur les données personnelles, nos normes internationales en matière de données personnelles ou nos pratiques de traitement des informations, vous pouvez nous contacter en envoyant un courrier à l'adresse : eBay Inc, Attn: Legal - Global Privacy Office, 2065 Hamilton Avenue, San Jose, California 95125, Etats-Unis. Pour en savoir plus sur la marche à suivre pour nous contacter, consultez le Centre de protection de la vie privée d'eBay.

En savoir plus

Champ d'application et consentement

Le présent Avis sur les données personnelles décrit la manière dont nous recueillons, utilisons, partageons, stockons et protégeons vos informations personnelles. Il s'applique à n'importe quel site eBay sur lequel il est mentionné en bas de page ainsi qu'à l'ensemble des applications, services et outils eBay (collectivement désignés par les « Services ») faisant référence à cet Avis, indépendamment de la manière dont vous accédez à ces ressources ou dont vous les utilisez, y compris depuis des appareils mobiles.

En utilisant nos Services et/ou en ouvrant un compte auprès de nous, vous acceptez les dispositions du présent Avis sur les données personnelles et de nos Conditions d'utilisation . Vous consentez également à ce que nous recueillions, utilisions, divulguions, stockions et protégions vos informations personnelles comme décrit dans le présent Avis sur les données personnelles. Si vous ne fournissez pas les informations requises, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser tous nos Services.

Si vous résidez aux Etats-Unis, votre contrat est établi avec eBay Inc., 2065 Hamilton Avenue, San Jose, CA 95125, Etats-Unis. Si vous vous résidez en dehors des Etats-Unis, votre contrat est établi avec l'une de nos entités eBay internationales :

  • Jusqu’au 30 avril 2018, si vous résidez au sein de l'Union Européenne, votre contrat est établi avec eBay Europe S.à.r.l., 22-24 Boulevard Royal, 2449 Luxembourg, Luxembourg. A partir du 1er mai 2018, vous contracterez avec eBay GmbH, Albert-Einstein-Ring 2-6, 14532 Kleinmachnow, Allemagne.

  • Si vous résidez en Inde, votre contrat est établi avec eBay India Private Limited, 14th Floor, North Block, R-Tech Park, Western Express Highway, Goregaon (Est), Mumbai 400063, Maharashtra, Inde

  • Si vous résidez au Canada, votre contrat est établi avec eBay Canada Limited, 500 King Street West, Suite 200, Toronto, ON M5V 1L9, Canada.

  • Si vous résidez au Royaume-Uni, votre contrat est établi avec eBay (UK) Limited, 5 New Street Square, London, EC4A 3TW, United Kingdom.

  • Si vous résidez dans un autre pays, votre contrat est établi avec eBay International AG, Helvetiastrasse 15/17, 3005 Bern, Suisse

La société avec laquelle vous contractez est responsable du contrôle de vos données, qu'il s'agisse de la collecte, de l'utilisation, de la divulgation, du stockage ou de la protection de vos données personnelles conformément à nos normes internationales en matière de données personnelles ainsi qu'aux lois nationales en vigueur. Le responsable du contrôle des données peut transférer des données à d'autres entités du groupe eBay Inc. comme décrit dans le présent Avis sur les données personnelles. Nous pouvons traiter et stocker vos informations personnelles sur les serveurs de nos centres de données situés aux Etats-Unis ou ailleurs dans le monde.

Informations personnelles

Les « informations personnelles » sont des données qui peuvent être associées à une personne spécifique et servir à l'identifier de façon isolée (c'est-à-dire prise en tant que tel) ou combinée à d'autres informations à notre disposition ou auxquelles nous pouvons avoir accès. Les données anonymisées ou groupées, de telle manière qu’elles ne peuvent pas servir à l'identification d'un utilisateur spécifique, même combinées à d'autres informations ou de toute autre manière que ce soit, ne sont pas considérées comme des informations personnelles.

Modifications de l'Avis sur les données personnelles

Nous sommes susceptibles de modifier à tout moment le présent Avis sur les données personnelles en publiant sur ce site les dispositions modifiées. Ces dispositions prennent effet automatiquement 30 jours après leur publication. Nous annoncerons toute modification importante apportée à cet Avis sur les données personnelles dans la messagerie eBay et/ou par e-mail.

Normes internationales en matière de données personnelles

Nous avons établi des normes internationales en matière de données personnelles pour toutes les entités de notre groupe (les « BCR », Binding Corporate Rules ou Règles internes d'entreprise). Ces règles internes constituent notre engagement à protéger vos informations personnelles et à respecter nos obligations en matière de données personnelles, indépendamment du lieu où vos informations sont recueillies, traitées ou stockées au sein de notre groupe de sociétés eBay Inc. Elles ont été approuvées par différents organismes européens de contrôle de la protection des données personnelles. Cela signifie que nous, au sein de notre groupe de sociétés eBay Inc. dans notre ensemble, traitons vos données personnelles conformément aux normes de l'Union européenne en matière de protection et de traitement des données personnelles. Pour en savoir plus sur nos BCR et nos normes internationales en matière de protection de traitement des données personnelles, consultez le Centre de protection de la vie privée d'eBay.

Collecte

Nous recueillons, traitons et stockons les informations personnelles que vous nous transmettez ainsi que celles fournies par n'importe quel appareil (y compris un appareil mobile) que vous utilisez lorsque vous avez recours à nos Services, ouvrez un compte eBay, remplissez un de nos formulaires, mettez à jour ou ajoutez des informations dans votre compte, participez à des discussions avec la communauté ou par messagerie instantanée, résolvez des litiges ou lorsque vous correspondez avec nous concernant nos Services.

Les informations personnelles recueillies sont les suivantes :

Les informations personnelles que vous nous fournissez lorsque vous utilisez nos Services ou que vous ouvrez un compte auprès de nous

  • Vos coordonnées telles que votre nom, vos adresses, vos numéros de téléphone ou vos adresses e-mail lorsque vous ouvrez un compte auprès de nous.

  • Les informations sur les enchères, les achats ou les ventes que vous fournissez au cours d'une transaction, ou tout autre contenu concernant la transaction générée par vous ou en rapport avec votre compte du fait d'une transaction à laquelle vous participez.

  • Tout autre contenu que vous générez ou en rapport avec votre compte (par exemple l'ajout d'objets à votre panier ou à votre liste d'Affaires à suivre, la création de collections et les abonnements à d'autres collections ou vendeurs).

  • Des informations financières (telles que des numéros de carte de crédit ou de compte bancaire) en rapport avec la transaction.

  • Des informations sur la livraison, la facturation ou autres, utilisées pour l'achat ou la mise en vente d'un objet, ainsi que les informations nécessaires au dédouanement (numéro d'immatriculation fiscale ou autres numéros d'identification) et d'autres informations pertinentes sur la livraison (numéros de suivi et statut de l'envoi) lorsque les services de livraison sont fournis par le biais de l'un de nos programmes.

  • Dans certains cas, lorsque vous utilisez nos Services, il se peut que vous deviez indiquer votre âge, votre sexe, vos listes d'intérêts et vos favoris.

  • Vous pouvez également nous fournir d'autres informations lorsque vous remplissez un formulaire Web, mettez à jour ou ajoutez des informations dans votre compte, participez à des discussions avec la communauté ou par messagerie instantanée, soumettez un litige ou lorsque vous correspondez avec nous concernant nos Services.

  • D'autres informations que nous sommes obligés ou autorisés par la législation nationale en vigueur à recueillir et à traiter pour vous authentifier ou vous identifier, ou bien pour vérifier les informations que nous avons recueillies.

Les informations personnelles que nous recueillons automatiquement lorsque vous utilisez nos Services ou que vous ouvrez un compte auprès de nous

  • Nous recueillons également des informations sur votre interaction avec nos Services, vos préférences en matière de publicité et vos communications avec nous. Il s'agit des informations personnelles que nous recevons des appareils (y compris des appareils mobiles) que vous utilisez lorsque vous avez recours à nos Services, ouvrez un compte eBay, remplissez un de nos formulaires, mettez à jour ou ajoutez des informations dans votre compte, participez à des discussions avec la communauté ou par messagerie instantanée, soumettez un litige ou lorsque vous correspondez avec nous concernant nos Services. Ces informations incluent : l'identifiant de l'appareil ou l'identifiant unique, le type d'appareil, l'identifiant pour publicité et un jeton d'appareil unique.

  • Des informations de géolocalisation, y compris les informations sur l'emplacement de votre appareil mobile. La plupart des appareils mobiles vous permettent de contrôler ou de désactiver l'utilisation des services de localisation par les applications installées dans le menu des paramètres.

  • Les informations sur l'ordinateur et la connexion, telles que les statistiques sur la consultation des pages, le trafic sur des sites, l'URL de référence, les données publicitaires, votre adresse IP, votre historique de navigation et les informations de votre journal Web.

Les informations personnelles recueillies à l'aide de cookies, de balises Web et d'autres technologies similaires

Dans le cadre de notre contenu publicitaire ou d'e-mails, nous pouvons utiliser des cookies, des balises Web, des identifiants uniques et d'autres technologies similaires pour recueillir des informations sur les pages que vous consultez, les liens sur lesquels vous cliquez et d'autres actions que vous effectuez sur nos Services. Pour en savoir plus sur notre utilisation de ces technologies et la façon de les contrôler, veuillez consulter notre règlement sur l'utilisation des cookies, balises Web et technologies similaires.

Informations personnelles recueillies à partir d'autres sources

  • Nous pouvons compléter les informations que nous recueillons avec des informations provenant de tiers et les ajouter aux informations de votre compte. Par exemple, nous pouvons recueillir et utiliser des informations démographiques rendues publiques, d'autres coordonnées, des informations sur la vérification de solvabilité, des informations provenant des agences de renseignements commerciaux, dans les mesures permises par la loi.

  • Nous pouvons vous autoriser à partager des informations avec des sites de médias sociaux ou à utiliser de tels sites pour créer votre compte ou connecter celui-ci au site de média social correspondant. Ces sites de médias sociaux peuvent nous donner automatiquement accès à certaines de vos informations personnelles qu'ils ont stockées (par exemple, le contenu que vous avez consulté, que vous avez aimé et toute information sur les publicités qui vous ont été proposées ou sur lesquelles vous avez cliqué, etc.). Si vous nous permettez d'accéder à un site comportant du contenu vidéo, vous acceptez que nous puissions partager votre activité de visionnage de vidéos avec des sites de médias sociaux tiers ou que nous obtenions des informations sur votre visionnage avec ces sites pendant une période d'au moins deux ans ou jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement. Vous pouvez contrôler les informations personnelles auxquelles vous nous autorisez à avoir accès en configurant les paramètres de confidentialité sur le site du média social concerné ainsi que les autorisations que vous nous accordez pour accéder aux informations personnelles stockées par le site du média social concerné. En associant un compte géré par un site de média social à votre compte et en nous autorisant à avoir accès à ces informations, vous acceptez que nous puissions recueillir, utiliser et stocker les informations fournies par ces sites conformément au présent Avis sur les données personnelles.

  • Si vous nous fournissez des informations personnelles sur une tierce personne, vous ne devez le faire qu'avec son consentement exprès et préalable. Vous devez instruire ce tiers de la manière dont nous recueillons, utilisons, divulguons et stockons leurs informations personnelles conformément à notre Avis sur les données personnelles.

Utilisation et stockage

Nous utilisons les informations personnelles que nous recueillons pour : fournir et améliorer nos Services, vous offrir une expérience personnalisée sur nos sites (notamment en vous proposant des services et des objets qui pourraient vous intéresser), vous contacter au sujet de votre compte et de nos Services, vous fournir un service clients, vous proposer des publicités et du contenu marketing personnalisés, et détecter, prévenir, limiter et enquêter sur des activités frauduleuses ou illégales. Nous pouvons utiliser et stocker vos informations personnelles comme suit :

Fournir, améliorer et personnaliser nos Services

  • Permettre l'accès à nos Services et leur utilisation.

  • Vous offrir du contenu sur le site comprenant des objets et des services qui pourraient vous intéresser.

  • Faire le suivi de votre panier, de votre liste d'Affaires à suivre, de vos collections ainsi que de vos abonnements à des collections et des vendeurs.

  • Vous donner accès à l'historique de vos achats, vos notes, vos enchères, vos messages internes et d'autres fonctionnalités.

  • Vous proposer des offres de crédit et des opportunités de la part d'autres entités de notre groupe eBay Inc. et de leurs partenaires financiers, en tenant compte que nous ne partageons aucune information financière avec ces derniers sans votre consentement exprès et préalable.

  • Personnaliser, évaluer et améliorer nos Services

  • Vous fournir d'autres services que vous avez demandés comme décrit lors de la collecte des informations.

  • Nous pouvons utiliser les informations de géolocalisation pour vous offrir des services en fonction du lieu où vous vous trouvez (publicités, résultats de recherche et autres contenus personnalisés).

Vous contacter au sujet de votre compte et vous fournir un service clients

  • Vous contacter au sujet de votre compte, pour traiter des problèmes techniques concernant votre compte, résoudre un litige, recouvrer des frais ou des sommes d'argent dus, recueillir votre opinion à l'aide de questionnaires, ou vous fournir un service clients si nécessaire.

  • Vous contacter si nécessaire pour appliquer nos Conditions d'utilisation, les dispositions légales en vigueur et tout accord en vigueur que vous pourriez avoir conclu avec nous.

  • A ces fins, nous pouvons vous contacter par e-mail, téléphone, SMS et courrier postal. Pour plus d'efficacité, nous pouvons vous contacter par téléphone, et dans ce cas, nous pouvons soit effectuer des appels automatiques ou préenregistrés, soit vous envoyer des SMS, comme décrit dans le présent Avis sur les données personnelles. Des frais pour l'envoi de SMS et de données peuvent s'appliquer.

Personnaliser nos communications publicitaires et marketing

  • Personnaliser, évaluer et améliorer nos publicités en fonction de vos préférences de personnalisation des publicités.

  • Vous contacter par e-mail, téléphone, SMS et courrier postal pour : vous offrir des bons d'achat, des réductions et des promotions spéciales, et pour vous informer sur nos Services et ceux des entités de notre groupe eBay Inc. Nous utiliserons les coordonnées que vous nous avez fournies pour vous contacter par e-mail, SMS et/ou téléphone si vous avez consenti à l'utilisation de ce moyen de contact. Des frais pour l'envoi de SMS et de données peuvent s'appliquer.

  • Proposer des services commerciaux, des mises à jour de services et des offres promotionnelles ciblés en fonction de vos préférences de communication.

Prévenir, détecter, limiter et enquêter sur des activités frauduleuses ou illégales

  • Prévenir, détecter, limiter et enquêter sur des failles de sécurité ou des activités frauduleuses, potentiellement interdites ou illégales.

  • Appliquer notre Avis sur les données personnelles, nos Conditions d'utilisation ou d'autres règlements.

Nous stockons vos informations personnelles aussi longtemps que cela est nécessaire et pertinent pour nos opérations. En outre, nous pouvons stocker les informations personnelles de comptes clôturés afin de respecter les lois nationales, de prévenir des fraudes, de recouvrer des frais dus, de résoudre des litiges, de traiter des problèmes techniques, d'assister dans des enquêtes, d'appliquer nos Conditions d'utilisation et de prendre d'autres mesures autorisées ou requises par les lois nationales en vigueur. Lorsque le stockage de vos informations personnelles n'est plus nécessaire, nous les éliminerons de manière sécurisée conformément à nos règlements sur le stockage et la suppression des données.

Choix

Vous pouvez choisir la manière dont nous utilisons vos informations personnelles pour communiquer avec vous, vous envoyer des informations marketing et vous proposer des publicités personnalisées et pertinentes. Vous pouvez également choisir si vous voulez rester connecté à votre compte.

Préférences de communication

Vous pouvez contrôler les méthodes par lesquelles nous pouvons vous contacter au sujet de votre compte, de vos achats et de vos ventes dans la section Préférences de communication de Mon eBay. Vous pouvez également y configurer vos préférences de communication entre membres et choisir les newsletters et promotions que vous souhaitez recevoir.

Marketing

Si vous préférez ne pas recevoir de communications marketing de notre part, vous pouvez vous désinscrire en cliquant sur le lien inclus dans l'e-mail que vous avez reçu, modifier vos Préférences de communication dans Mon eBay ou encore indiquer vos préférences de communication au cours d'une communication directe avec nous. Nous ne vendons pas ni ne louons vos informations personnelles à des tiers à des fins commerciales sans votre consentement exprès et préalable.

Publicité

Vous pouvez choisir de ne pas participer à nos programmes de personnalisation des publicités en suivant les instructions fournies dans la publicité concernée ou directement via notre programme Ad Choice. En refusant de participer, vous ne recevrez plus de publicités personnalisées. Cependant, la collecte d'informations pour un but particulier (utilisation, recherche, analyses et exécution interne de services en ligne) continuera d'être autorisée. En outre, nous n'autorisons pas des tiers à suivre ou recueillir vos informations personnelles sur nos sites pour leurs propres besoins publicitaires sans votre consentement exprès et préalable.

Connexion

Lorsque vous vous connectez à votre compte à partir de nos Services, vous pouvez avoir l'option de rester connecté à votre compte pendant une certaine période de temps. Si vous utilisez un ordinateur public ou partagé, nous vous conseillons de ne pas choisir cette option. Vous-même ou tout autre utilisateur de l'ordinateur/navigateur auquel vous êtes connecté pourrez voir ou accéder à la plupart des sections de votre compte et effectuer certaines actions spécifiques pendant la période de connexion sans autorisation supplémentaire. Vous-même ou tout autre utilisateur de cet ordinateur/navigateur pourrez effectuer les actions et activités de compte spécifiques suivantes :

  • Enchérir, acheter ou faire une offre

  • Finaliser votre achat ou ajouter des objets dans votre panier

  • Acheter un objet avec PayPal à l'aide de l'option de Finalisation des achats rapide (si cette option est activée sur votre compte)

  • Afficher l'en-tête des activités

  • Afficher la page Mon eBay

  • Afficher ou modifier la liste d'Affaires à suivre

  • Afficher les détails de la commande

  • Laisser une évaluation

  • Afficher la page de profil

  • Envoyer des messages entre membres

  • Effectuer des activités après-vente, comme laisser des évaluations, annuler des commandes, demander des retours ou soumettre des réclamations

Si vous tentez de modifier votre mot de passe ou votre pseudo, de mettre à jour d'autres informations sur votre compte ou d'effectuer d'autres activités sur votre compte en plus de celles indiquées ci-dessus, vous devrez saisir votre mot de passe.

Vous pouvez terminer votre session en vous déconnectant et/ou en effaçant vos cookies. Si vous avez activé certains paramètres de confidentialité sur votre navigateur, il se peut que vous puissiez terminer votre session en fermant tout simplement votre navigateur. Si vous utilisez un ordinateur public ou partagé, vous devriez vous déconnecter et/ou effacer vos cookies lorsque vous avez terminé d'utiliser nos Services afin de protéger votre compte et vos informations personnelles.

Retrait de consentement

Si vous retirez votre consentement pour l'utilisation ou la divulgation de vos informations personnelles aux fins précisées dans le présent Avis sur les données personnelles, vous ne pourrez pas avoir accès à tous nos Services. Nous ne pourrons pas vous proposer tous les Services ni le service clients offerts à nos utilisateurs et autorisés dans le cadre de notre Avis sur les données personnelles et de nos Conditions d'utilisation.

Accès

Nous prenons les mesures nécessaires pour que les informations personnelles que nous recueillons soient exactes et à jour, et pour que vous puissiez y avoir accès et y faire des corrections éventuelles. Cette interdiction porte notamment sur les cas suivants :

  • Vous pouvez afficher, vérifier et modifier vos informations personnelles en vous connectant à votre compte. Veuillez les mettre à jour immédiatement en cas de changement ou d'erreur.

  • Une fois que des données ont été publiées sur le site, vous ne pourrez plus les modifier ni les supprimer. A votre demande, nous fermerons votre compte et supprimerons vos informations personnelles dès que possible en fonction de la l'activité de votre compte et conformément aux dispositions légales impératives en vigueur.

  • Nous honorerons tout droit dont vous disposez pour accéder à vos informations personnelles, les modifier ou les supprimer. Pour effectuer une demande d'accès et déterminer si des frais s'appliquent, pour autant que les dispositions légales impératives en vigueur le permettent, veuillez nous contacter en suivant les instructions de la section Nous contacter ci-dessous. Même lorsque vous avez le droit de demander l'accès à vos informations personnelles, leur modification ou leur suppression, nous pouvons, le cas échéant, refuser d'accéder à votre demande, conformément aux dispositions légales impératives en vigueur. Dans cette hypothèse, nous vous fournirons les raisons de notre refus.

Divulgation

Nous pouvons être amenés à partager vos informations personnelles avec les différentes entités du groupe eBay Inc. ou avec des tiers dans le but de vous fournir l'accès à nos Services, de répondre à nos obligations légales, d'appliquer nos Conditions d'utilisation, de faciliter nos activités marketing et publicitaires, ou de prévenir, détecter, limiter et enquêter sur des activités frauduleuses ou illégales en rapport avec nos Services. Nous limitons la quantité d'informations personnelles que nous divulguons à ce qui est directement pertinent et nécessaire à la réalisation de l'objectif spécifié. Comme indiqué ci-dessus, nous ne divulguerons en aucun cas vos informations personnelles à des tiers pour leurs besoins marketing et publicitaires sans votre consentement exprès et préalable.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles aux parties et aux fins suivantes :

Les entités du groupe eBay Inc. qui peuvent les utiliser pour :

  • offrir un contenu et des services communs (comme l'inscription, les transactions et le service clients) ;

  • permettre de détecter et de prévenir des actes potentiellement frauduleux et illégaux, des violations de nos Conditions d'utilisation et des failles de sécurité ;

  • vous fournir des publicités personnalisées ;

  • guider les décisions sur leurs produits, sites applications, services, outils et communications marketing. Les entités du groupe eBay Inc. utiliseront vos informations personnelles pour vous envoyer des communications marketing uniquement si vous avez consenti à recevoir de telles communications de leur part.

Fournisseurs de services et partenaires financiers

  • Les fournisseurs tiers qui nous permettent d'offrir nos Services ainsi que des services de traitement des paiements, de proposer des publicités personnalisées, de prévenir, détecter, limiter et enquêter sur des actes potentiellement illégaux, des violations de nos Conditions d'utilisation, des fraudes et/ou des failles de sécurité, le recouvrement de factures, les programmes d'affiliation et de récompenses, les cartes de crédit comarquées et d'autres opérations commerciales

  • Les partenaires financiers tiers qui peuvent vous proposer des produits financiers doivent fournir du contenu et des services communs (notamment l'inscription, les transactions, le service clients). Ces partenaires financiers tiers utiliseront vos informations personnelles pour vous envoyer des communications marketing uniquement si vous avez fait appel à leurs services.

Autorités habilitées à faire respecter les dispositions légales, les procédures judiciaires et les limites prévues par la loi

  • respecter nos obligations légales, d'appliquer nos Conditions d'utilisation, de répondre aux réclamations qu'une annonce ou tout autre contenu viole les droits de tiers, de protéger les droits, la propriété ou la sécurité de tous ;

  • des autorités habilités à faire respecter la loi, des organismes gouvernementaux oudles tiers agréés, en réponse à une demande confirmée en rapport avec une enquête criminelle, une activité illégale présumée ou soupçonnée, ou toute autre activité pouvant engager la responsabilité légale d'eBay ou celle d'un autre utilisateur d'eBay. Nous divulguerons uniquement les informations pertinentes dans le cadre de l'investigation ou de l'enquête comme le nom, la ville, la région, le code postal, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, l'historique du pseudo, l'adresse IP, les réclamations pour fraude, l'historique des enchères et des mises en vente ;

  • des participants au programme VeRO d'eBay soumis à un accord de confidentialité international, si nous estimons une telle divulgation nécessaire et appropriée dans le cadre d'investigations en cas de fraude, de violation des droits de propriété intellectuelle, de piraterie ou de toute autre activité illégale. Dans de tels cas, nous divulguerons le nom du vendeur, l'adresse postale, la ville, la région, le code postal, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail et le nom de la société aux participants du programme VeRO d'eBay ;

  • des agences d'évaluation du crédit ou des agences de renseignements commerciaux dans les limites prévues par la législation nationale (notamment les informations sur des paiements en retard ou manqués, ou d'autres défauts sur votre compte pouvant être reflétés dans votre dossier de solvabilité) ;

  • des tiers concernés par une procédure juridique, s'ils nous fournissent une injonction de produire, une ordonnance du tribunal ou une procédure juridique similaire, ou si nous estimons de bonne foi que la divulgation des informations est nécessaire pour éviter des dommages physiques ou une perte financière imminents, ou encore pour signaler une activité illégale présumée.

Autres utilisateurs eBay dans les limites autorisées par vous ou votre utilisation de nos Services

Au cours d'une transaction avec un autre utilisateur, celui-ci peut nous demander de lui fournir des informations vous concernant (telles que votre nom, votre numéro de compte, votre adresse e-mail, vos coordonnées, votre adresse de livraison et de facturation) pour pouvoir finaliser une transaction ou d'autres informations nécessaires pour assurer la fiabilité et la sécurité de la transaction. En cas de suspension, échec ou invalidation ultérieure d'une transaction, nous pouvons également fournir à l'autre utilisateur des informations sur la transaction qui a échoué. L'utilisateur qui reçoit vos informations n'est pas autorisé à les utiliser à des fins sans rapport avec la transaction (notamment vous contacter à des fins de marketing) sauf si vous y avez consenti expressément. Tout envoi de messages non sollicités ou menaçants à nos utilisateurs constitue une violation de nos Conditions d'utilisation.

Divulgation de données à PayPal Inc. et ses entités

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à PayPal Inc. et à ses entités aux fins suivantes :

  • prévenir, détecter, limiter et enquêter sur des actes potentiellement illégaux, des fraudes et/ou des failles de sécurité, évaluer et gérer les risques, notamment en vous avertissant si des activités frauduleuses ont été détectées sur vos comptes eBay ou PayPal ;

  • vous fournir un service clients, notamment pour permettre la gestion de votre compte ou la résolution de litiges (par exemple, pour la facturation ou les litiges liés aux transactions) ;

  • faciliter le traitement des cartes de paiement lorsque dans le cadre de nos Services, vous payez à l'aide d'une carte de paiement et que nous utilisons PayPal comme moyen de traitement des paiements ;

  • faciliter la livraison et les services associés pour les achats payés à l'aide de PayPal.

Changement d'actionnariat

En cas de fusion ou de rachat par une autre société, nous pouvons partager des informations avec cette société conformément à nos normes internationales en matière de données personnelles. Dans un tel cas, la nouvelle entité combinée devra respecter les dispositions du présent Avis sur les données personnelles concernant vos informations personnelles. Si vos informations personnelles sont recueillies, utilisées, divulguées ou stockées à des fins non couvertes dans le présent Avis sur les données personnelles, vous serez avisé au préalable du traitement de vos informations personnelles aux nouvelles fins.

Sécurité

Nous protégeons vos informations à l'aide de mesures de sécurité techniques et administratives afin de réduire les risques de perte, d'utilisation abusive, d'accès non autorisé, de divulgation et de modification. Nos mesures de protection incluent notamment des pare-feux, le cryptage des données, des contrôles d'accès physique à nos centres de données et des contrôles d'autorisation d'accès aux informations. Si vous estimez que votre compte a fait l'objet d'une utilisation abusive, veuillez nous contacter en suivant les instructions de la section Nous contacter ci-dessous.

Informations importantes

Cette section décrit d'autres informations importantes liées à l'utilisation de nos Services. Autres informations importantes sur les données personnelles en rapport avec l'utilisation de nos services :

Que se passe-t-il lorsque vous partagez vos informations personnelles sur nos sites ou applications ?

D'autres utilisateurs ont accès aux informations que vous partagez sur eBay. Par exemple, les autres utilisateurs peuvent voir vos enchères, vos achats, les objets que vous avez mis en vente, vos collections, les vendeurs et les collections auxquels vous êtes abonné, vos Boutiques, votre profil d'évaluation, vos notes d'évaluations et les commentaires associés. Les autres utilisateurs peuvent également voir les informations que vous avez choisi de partager dans votre profil ou dans vos collections.

Votre pseudo est affiché sur eBay et rendu public. Il est connecté à toutes vos activités eBay. Les avis envoyés aux autres utilisateurs à propos d'activités suspectes et de violations sur nos sites mentionnent les pseudos et des objets spécifiques. Ainsi, si vous associez votre nom à votre pseudo, les personnes auxquelles vous avez révélé votre nom pourront identifier vos activités eBay.

Dans un souci de protection des données personnelles de nos membres, nous accordons uniquement un accès limité aux coordonnées, informations de livraison et informations financières des autres utilisateurs dans les limites nécessaires pour faciliter les transactions et percevoir les paiements. Cependant, lorsque des utilisateurs sont engagés dans une transaction, ils peuvent accéder au nom, au pseudo, à l'adresse e-mail, aux coordonnées et aux informations de livraison de chacun.

Comment vous devriez utiliser les informations que vous recevez sur eBay

Lorsque vous effectuez une transaction avec un autre utilisateur, nous vous permettons d'obtenir ses informations personnelles (telles que son nom, son numéro de compte, son adresse e-mail, ses coordonnées, son adresse de livraison et de facturation) ou nous pouvons vous les fournir pour finaliser la transaction. Nous vous conseillons d'informer l'autre utilisateur sur vos pratiques en matière de données personnelles et de respecter les siennes. Dans tous les cas, vous devez donner à l'autre utilisateur la possibilité de supprimer lui-même ses informations de votre base de données et de vérifier les informations que vous avez recueillies sur lui.

Vous pouvez utiliser les informations personnelles auxquelles vous avez accès uniquement dans le cadre des transactions sur eBay ou pour d'autres services offerts depuis eBay (tels que les tiers de confiance, la livraison, les réclamations pour fraude et les communications entre membres) et aux fins expressément consenties par l'utilisateur concerné par ces informations. L'utilisation des informations personnelles d'autres utilisateurs auxquelles vous avez accès à toute autre fin constitue une violation de nos Conditions d'utilisation.

E-mails non sollicités ou menaçants

Nous ne tolérons aucune utilisation abusive de nos Services. Vous n'êtes pas autorisé à ajouter un autre utilisateur à votre liste de diffusion (e-mail ou postale), de l'appeler ou de lui envoyer des SMS à des fins commerciales, même si cet utilisateur a acheté un de vos objets, sauf si l'utilisateur a donné son consentement exprès et préalable. L'envoi d'e-mails et de SMS non sollicités ou menaçants est contraire à nos Conditions d'utilisation. Pour signaler du spam ou des e-mails frauduleux en rapport avec eBay, veuillez transférer l'e-mail concerné à l'adresse spam@ebay.co.uk ou spoof@ebay.co.uk.

Pratiques de tiers en matière de données personnelles

Le présent Avis sur les données personnelles traite uniquement de l'utilisation et de la divulgation des informations personnelles vous concernant . Si vous divulguez vos informations ou si vous êtes redirigé vers un site Web tiers, leurs avis et pratiques en matière de données personnelles s'appliqueront.

Nous ne pouvons pas garantir la confidentialité ni la sécurité de vos informations lorsque vous les fournissez à un tiers. Par conséquent, nous vous conseillons d'examiner les règlements sur les données personnelles et sur la sécurité de vos partenaires avant d'effectuer une transaction avec eux et de choisir de partager vos informations. Cela s'applique même si les tiers auxquels vous divulguez vos informations personnelles sont des enchérisseurs, des acheteurs ou des vendeurs sur nos sites.

Questions ou réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant le présent Avis sur les données personnelles, nos normes internationales en matière des données personnelles ou nos pratiques de traitement des infomations, vous pouvez nous contacter en envoyant un courrier à l'adresse : eBay Inc, Attn: Legal - Global Privacy Office, 2065 Hamilton Avenue, San Jose, California 95125, Etats-Unis.

Pour en savoir plus sur la marche à suivre pour nous contacter, consultez le Centre de protection de la vie privée d'eBay.

Contacter le Service clients

Si vous souhaitez poser une question, rendez-vous
sur la page Nous contacter
Besoin de plus de réponses ?
Découvrez les forums d'entraide
de la communauté.

 

Service clients

Vous avez une question ? Nous pouvons vous aider.

 Nous Contacter

Posez votre question aux autres membres eBay

Obtenez de l'aide de la part des autres membres eBay en vous rendant sur les forums d'entraide pour poser votre question.