CP TABLEAU JACQUES LOUIS DAVID Le Sacre de Napoléon I

Numéro de l'objet eBay :

372198416999

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Dernière mise à jour : 27 juil. 2019 09:32:07 Paris Afficher toutes les modifications

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Caractéristiques de l'objet

État :

Occasion: Objet ayant été utilisé. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur les éventuelles imperfections. Afficher la définition de tous les états- la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet ... En savoir plussur l'état

Type:

Carte postale

Caractéristiques:

EV, Ecrite au verso, Couleur

Origine:

France

Nombre de pièces:

Thème:

Illustrateur

Qualité:

SUP, Superbe

Sous-thème:

Peinture

got2belove

got2belove (5573

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Auto Entrepreneur

philippe De Nève

10 Allée de la Bondonnière

37400 AMBOISE, Centre

France métropolitaine

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Article 8 : Droit de rétractation 
Conformément à l'article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. L’acheteur doit, avant de retourner son produit, disposer de son numéro d'accord de retour (cf paragraphe 9, procédure de retour). Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine et non usagé.
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Dans le cas d'une rétractation, je ne suis pas en mesure d'accepter le retour du produit s’il ne se trouve pas dans son emballage d'origine. Je renverrai le colis à l’acheteur et l’informerons par e-mail.

Article 9 : Droit de retour
- Procédure de retour :
L’acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de son colis pour prévenir Philippe DE NEVE de son souhait de retourner le produit. A partir de la date de demande de retour, l’acheteur dispose de 15 jours pour me retourner le produit

Article 10 : Loi applicable et juridiction compétente
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Article 12 : Coordonnées de l’entreprise 
Philippe DE NEVE
10 Allée de la Bondonnière
37400 Amboise
Téléphone 06 50 32 38 31
Email : got2belove@hotmail.fr
N° de Siret : 534 735 428 00011
Date d’activité : 01/10/2001
Code APE 4791B Vente à distance sur catalogue spécialisé
Auto entrepreneur
TVA non-applicable (article 293 B du CGI)

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Article 8 : Droit de rétractation Conformément à l'article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. L’acheteur doit, avant de retourner son produit, disposer de son numéro d'accord de retour (cf paragraphe 9, procédure de retour). Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine et non usagé. Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Dans le cas d'une rétractation, je ne suis pas en mesure d'accepter le retour du produit s’il ne se trouve pas dans son emballage d'origine. Je renverrai le colis à l’acheteur et l’informerons par e-mail. Article 9 : Droit de retour - Procédure de retour : L’acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de son lot pour prévenir Philippe DE NEVE de son souhait de retourner le produit. A partir de la date de demande de retour, l’acheteur dispose de 15 jours pour me retourner le produit. Coordonnées de l’entreprise Philippe DE NEVE 10 Allée de la Bondonnière 37400 Amboise Téléphone 06 50 32 38 31 Email : got2belove@hotmail.fr

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