Conditions générales de vente
Bijoux-discount est un site de vente en ligne, qui comme vous pourrez le constater vous propose des Bijoux et Accesoires à des prix extrêmement bas sur le marché. Nous vous offrons donc ici l'opportunité de trouver des produits de grandes qualités désormais à un prix à la porté de tous. Nos produits sont tous envoyes depuis la France via nos stocks. Tous nos produits sont de qualité supérieure.
Toute commande passée sur le site bijoux-discount suppose la connaissance et l'acceptation par le client de nos conditions générales de vente ci-dessous :
PREAMBULE
Le site est la propriété de notre société en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
INTRODUCTION
Bijoux-discount se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande
Article 1 - COMMANDE
Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci.
Le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d'accès, étage….(et, par exemple, dans le cas d'articles aux conditions de livraison particulières : N° de téléphone auquel il peut être joint dans la journée pour prise de rendez vous).
Lors de la première commande et/ou lors de son enregistrement, le client doit saisir ses nom, prénom, adresse e-mail ainsi que son mot de passe.
Le mot de passe lui est strictement personnel.
Lors de chaque visite, lorsqu'il accédera à des données personnelles ou lorsqu'il passera une commande, le client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe, étant précisé que celui-ci ne sert pas à effectuer de paiement.
Les informations enregistrées par le système Bijoux-discount sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre Bijoux-discount et ses clients.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Bijoux-discount se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Bijoux-discount accuse réception de la commande au client par l'affichage du numéro de commande et par l'envoi d'un e-mail reprenant cet élément.
La commande du client ne sera considérée comme acceptée qu'après sa validation par Bijoux-discount. Certaines commandes peuvent faire l'objet de demandes supplémentaires aupres du client. Dans ce cas, le client est prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. La validation de la commande est datée au jour de réception des documents justificatifs et non à la date où le client passe commande.
Bijoux-discount se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.
La commande du client pourra être annulée pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de défaut d'informations nécessaires à la livraison.
Le client en sera tenu informé par Bijoux-discount
Le client doit être majeur ou avoir obtenu l'autorisation de son représentant légale.
Article 2 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC.
Bijoux-discount se réserve le droit de modifier ses prix , mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Article 3 - VALIDATION
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande.
La validation de la commande vaut donc acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Article 4 - DISPONIBILITÉ
Les offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des produits indiquée sur le site est comptée en jours ouvrés.
En cas de rupture de stock, bijoux-discount se reserve le droit de remplacer le produit par un produit équivalent ou de qualité supérieure.
Article 5 - LES PRODUITS
Tous nos produits sont neufs.
Les fiches produits, description des produits et photos sont à titre purement indicatif.
Le terme "or" ou "argent" ne signifie en aucun cas que le bijoux en est composé à 100%, la majorité des bijoux sont donc plaqués Or / Argent.
Pour toutes informations sur les matériaux il est indispensable de contacter le service client.
Bijoux-discount ne garantie en rien la composition de ces bijoux.
Le client est au courant que les bijoux qu'il commande portant la mention "or" ou "argent" peuvent ne pas être en métaux précieux mais plaqués.
De ce fait aucune reclamation ne pourra être effectuée à ce sujet.
Bijoux-discount se réserve le droit de modifier ces fiches à tout moment sans préavis.
Article 6 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
Les produits sont livrés par la poste remise avec ou sans signitature suivant le mode de livraison choisi.
Bijoux-discount ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
Le délai d'expédition ou de livraison des produits, qui figure explicitement dans la fiche descriptive de chaque produit, correspond aux jours ouvrés.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais d’expédition, auxquels s’ajoutent les délais d’acheminement pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
En tout état de cause, ces délais sont donnés à titre purement indicatif et sous réserve de disponibilité. .
Notre service ne garantie pas une livraison dans les délais annoncés. Les produits sont expedie dans les 48h.
La livraison intervient dans un délai généralement constaté de 24H (hors week-end et jours fériés) après la validation de la commande (sauf articles pour lesquels un délai supplémentaire est expressément stipulé au moment de la commande).
Bijoux-discount ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure ou relevant du fait du transporteur, qui tendraient à retarder ou empêcher la livraison des produits commandés.
Indisponibilité temporaire ou définitive des produits chez nos fournisseurs : En cas d'indisponibilité définitive, nous nous engageons à vous rembourser les articles manquants, sans délai et au plus tard dans les 30 jours
Il pourra toutefois vous être proposé des articles de remplacements d'une qualité et d'un prix équivalent.
En cas d'indisponibilité temporaire, nous vous informons de la date à laquelle le produit sera de nouveau disponible. Vous avez alors la possibilité de maintenir votre commande avec ces nouveaux délais ou de l'annuler. Dans ce dernier cas, nous nous engageons à vous rembourser les articles manquants sans délai et au plus tard dans les 30 jours.
Le délai de livraison ou inexécution du contrat ne peuvent en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages et intérêts au profit du client ou des prestataires de service de celui-ci.
Le client s'engage, pour lui même ou pour le destinataire de la commande, à prendre livraison des marchandises à l'adresse qu'il a indiquée lors de la commande.
Lors de la livraison, le client ou le destinataire des produits, doit pouvoir, si cela lui est demandé, faire la preuve de son identité.
Le client s'engage, après ouverture et vérification du contenu du ou des colis en présence du transporteur, à signer le récépissé de livraison présenté par le livreur.
En cas de problème, le client portera toutes réserves correspondantes aux observations constatées sur la feuille d'émargement, fera co-signer le livreur et conservera un exemplaire du document.
En cas d'avarie de transport, le client doit refuser le produit endommagé au livreur et indiquer « Refus pour avarie » sur la feuille d'émargement faute de quoi tout recours contre ce dernier serait impossible.
Par la signature du récépissé de livraison en dehors de réserves précises, et l’acceptation des produits, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction.
Dès lors, toute réclamation liée à l’état des produits livrés ne pourra être reçue.
En cas de livraison non conforme à la commande en qualité ou en quantité, le client doit en informer Bijoux-discount, en indiquant la référence de la commande.
Article 7 - PAIEMENT
Le règlement des achats s'effectue en ligne par cartes bancaires ( Visa, MasterCard,American Express....) via Paypal
Article 8 - SÉCURISATION
Le site Bijoux-discount fait l'objet d'un système de sécurisation par le procédé de cryptage SSL.
Le paiement sécurisé permet un traitement rapide des commandes tout en assurant la sécurité du client.
Grâce au procédé de cryptage SSL le client est automatiquement dirigé vers le serveur de notre partenaire bancaire. La transaction passe en mode sécurisé garantissant la confidentialité des informations fournies. Ce cryptage SSL garantit que les références bancaires (numéro de CB, date d’expiration et cryptogramme), cryptées, ne transitent en aucun cas ni sur le réseau ni même sur le site Bijoux-discount.
C’est pour cette raison que les références bancaires sont redemandées à chaque nouvelle transaction.
Article 9 - SERVICE CLIENTÈLE
Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre disposition.
Pour cela reportez vous à l'onglet "Contact".
Article 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Bijoux-discount sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle du Bijoux-discount est strictement interdite.
Article 11 - RESPONSABILITÉ
Les produits proposés sont conformes à la législation Europeene en vigueur et aux normes applicables en Europe.
Bijoux-discount ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie.
En cas d’achats à titre Bijoux-discount n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Bijoux-discount.
Article 12 - GARANTIE
GARANTIE LEGALE
Tous nos produits sont garantis un mois à partir de la date d’expédition.
CONDITIONS DE LA GARANTIE CONTRACTUELLE
1/ En cas de retour sous garantie, l'acheteur couvre les frais de renvoi du produit. Le produit est ensuite examiné par un de nos techniciens qui détermineront si l’ anomalie constatée est dans le champ d’application de la garantie. Si tel est le cas, le produit réparé ou remplacé vous sera expédié à nos frais.
2/ Exclusion de la garantie, NE SONT PAS COUVERTS PAR LA GARANTIE :
- Les dommages engageant la responsabilité d'un tiers ou résultant d'une faute intentionnelle ou dolosive.
- Les dommages résultant d'une utilisation industrielle ou commerciale.
En cas de d'anomalie : la première chose à faire est de nous adresser un email très détaillé relatant l’anomalie ( éventuellement avec photos).
Beaucoup de problèmes techniques peuvent être résolus à distance.
Article 13 - RETRACTATION
Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, propre à sa recommercialisation et demander l’échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l’exception des frais de retour.
