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Payer les taxes sur les achats effectués sur eBay

De nombreux pays et juridictions dans le monde appliquent des taxes sur les achats, y compris sur les objets achetés sur eBay. Selon le montant de la commande, le lieu où se trouve l'objet et votre adresse de livraison, la taxe peut être comprise dans le prix de l'objet mis en vente, ajoutée lors de la finalisation de l'achat ou perçue à la frontière.

Si une taxe supplémentaire s'applique à votre achat, elle sera indiquée sur la Page objet et son montant sera affiché sur la page de finalisation de l'achat avant le paiement.

Objets livrés dans des pays de l'Union européenne

Les achats effectués par les consommateurs de l'Union européenne sont généralement soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

Objets vendus au sein de l'Union européenne

Si l'objet se trouve dans l'Union européenne, le prix indiqué dans l'annonce comprend la TVA, le cas échéant. Les vendeurs ne peuvent pas ajouter la TVA au prix de vente final après avoir vendu un objet.

Objets importés dans l'Union européenne

Si l'objet est envoyé depuis un pays situé en dehors de l'Union européenne, le destinataire devra peut-être s'acquitter de la TVA et des droits de douane.

Pour en savoir plus sur les achats effectués auprès de vendeurs situés en dehors de l'Union européenne, consultez notre article Achats et frais de livraison internationaux.

Objets livrés en dehors de l'Union européenne

Dans le cas d'une commande livrée à une adresse située en dehors de l'Union européenne, une taxe à la consommation locale et/ou des droits de douane peuvent s'appliquer, et le destinataire devra peut-être s'acquitter de ces taxes pour effectuer le dédouanement du colis.

Vous trouverez dans cet article des informations de base pour certains pays, mais il ne s'agit en aucun cas d'un guide exhaustif. Pour en savoir plus, renseignez-vous sur les réglementations fiscales et douanières locales.

Objets livrés aux États-Unis – Taxe de vente

Si le vendeur se situe aux États-Unis et que votre adresse de livraison se trouve dans un des États américains où le vendeur doit facturer une taxe de vente, cette taxe est incluse dans le total de la commande lors de la finalisation de l'achat.

Si l'objet est envoyé depuis un pays autre que les États-Unis, le destinataire devra peut-être s'acquitter des droits et des frais de douane. Cependant, les objets d'une valeur inférieure à 100 USD envoyés en tant que cadeau sont généralement dédouanés sans frais supplémentaires.

Objets livrés en Australie - Taxe sur les biens et services (Goods and Services Tax ou GST)

La GST s'applique aux biens importés par les consommateurs en Australie.

Commandes jusqu'à 1 000 AUD
Si vous achetez un objet situé en dehors de l'Australie et que vous sélectionnez une adresse de livraison en Australie, eBay ajoute la GST au total de la commande lors de la finalisation de l'achat. Le vendeur reçoit directement la valeur de la commande (prix de l'objet + frais de livraison) comme à l'accoutumée, et eBay verse le montant de la GST à l'administration fiscale australienne (Australian Taxation Office (ATO)).

Commandes supérieures à 1 000 AUD
Si vous achetez des objets en dehors de l'Australie et que le montant de la commande s'élève à plus de 1 000 AUD, la GST est généralement collectée à la frontière australienne. Vous devrez probablement la payer pour effectuer le dédouanement du colis.

 

Achats remboursés

Si vous avez payé une taxe sur votre achat par l'intermédiaire d'eBay et que vous avez reçu un remboursement pour votre commande, vous recevrez également un remboursement proportionnel de la taxe. Par exemple, si vous avez reçu un remboursement intégral, la taxe vous sera entièrement remboursée. Si vous avez reçu un remboursement partiel de 50 %, la taxe vous sera remboursée à 50 %. Tout remboursement traité en dehors des systèmes eBay ne peut pas donner droit au remboursement de la taxe.

Si vous avez payé des droits ou taxes d'importation dans le cadre du dédouanement du colis et que vous avez ensuite renvoyé l'objet, veuillez vous adresser aux autorités douanières pour le remboursement des frais.

Si une taxe supplémentaire s'applique à votre achat, elle sera indiquée sur la Page objet et son montant sera affiché sur la page de finalisation de l'achat avant le paiement.

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